Documents pour discussion et décision
Les documents soumis à la section institutionnelle de la 356e session du Conseil d'administration seront publiés dès qu'ils sont disponibles.
GB.356/INS/1
Approbation des procès-verbaux de la 355e session du Conseil d’administration
GB.356/INS/1/Décision
Approbation des procès-verbaux de la 355e session du Conseil d’administration
GB.356/INS/2/1 - Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail
Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence
GB.356/INS/2/1/Décision
Décision concernant l’ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail
GB.356/INS/2/2(Rev.1) - Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail
Point sur les dispositions applicables à la 114e session (2026) de la Conférence
GB.356/INS/2/2(Rev.1)/Décision
Décision concernant le point sur les dispositions applicables à la 114e session (2026) de la Conférence
GB.356/INS/3
Résultats de la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre femmes et hommes 2024-25 et grandes lignes proposées pour le...
GB.356/INS/3/Décision
Décision concernant les résultats de la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre femmes et hommes 2024-25 et grandes...
GB.356/INS/4
Examen de la mise en oeuvre de la stratégie visant à donner effet à la Résolution concernant l’élimination de la violence et du harcèlement...
GB.356/INS/4/Décision
Décision concernant l’examen de la mise en oeuvre de la stratégie visant à donner effet à la Résolution concernant l’élimination de la...
GB.356/INS/5
Procédure de détermination des Membres ayant l’importance industrielle la plus considérable
GB.356/INS/5/Décision
Décision concernant la procédure de détermination des Membres ayant l’importance industrielle la plus considérable
GB.356/INS/6
Examen des modalités des discussions récurrentes dans le cadre du suivi de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une...
GB.356/INS/6/Décision
Décision concernant l’examen des modalités des discussions récurrentes dans le cadre du suivi de la Déclaration de l’OIT sur la justice...
GB.356/INS/7
L’OIT dans un environnement multilatéral en mutation: Vers plus d’efficacité et d’efficience
GB.356/INS/7/Réponse du Bureau
Réponse du Bureau aux questions soulevées lors de la discussion du 24 mars 2026
GB.356/INS/7/Décision
Décision concernant l’OIT dans un environnement multilatéral en mutation: Vers plus d’efficacité et d’efficience
GB.356/INS/8
Propositions visant à gagner en efficience dans la production des documents officiels
GB.356/INS/8/Décision
Décision concernant les propositions visant à gagner en efficience dans la production des documents officiels
GB.356/INS/9/1 - Règles concernant le Directeur général
Projet de règles applicables au traitement des allégations de faute visant un Directeur général
GB.356/INS/9/1/Décision
Décision concernant le projet de règles applicables au traitement des allégations de faute visant un Directeur général
GB.356/INS/9/2 - Règles concernant le Directeur général
Projet de règles applicables aux situations dans lesquelles un Directeur général n’est pas en mesure d’exercer ses fonctions
GB.356/INS/9/2/Décision
Décision concernant le projet de règles applicables aux situations dans lesquelles un Directeur général n’est pas en mesure d’exercer ses...
GB.356/INS/10
Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du...
GB.356/INS/10/Décision
Décision concernant les faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de...
GB.356/INS/11(Rev.2)
Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes...
GB.356/INS/11(Rev.2)/Décision
Décision concernant le rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée...
GB.356/INS/12(Rev.2) (Bélarus)
Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de...
GB.356/INS/12(Rev.2)/Décision
Décision concernant le suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33...
GB.356/INS/13(Rev.2)
Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de...
GB.356/INS/13(Rev.2)/Décision
Décision concernant le suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33...
GB.356/INS/14(Rev.1)
Faits nouveaux concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu...
GB.356/INS/16(Rev.1)/Décision
Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par le Chili des conventions nos 87, 98, 135 et 151 déposée en vertu de l’article...
GB.356/INS/14(Rev.1)/Décision
Décision concernant les faits nouveaux concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du...
GB.356/INS/15(Rev.2)
Plainte alléguant le non-respect par l’Arabie saoudite des conventions nos 29, 95 et 111 déposée en vertu de l’article 26 de la...
GB.356/INS/15(Rev.2)/Décision
Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par l’Arabie saoudite des conventions nos 29, 95 et 111 déposée en vertu de...
GB.356/INS/16(Rev.1)
Plainte alléguant le non-respect par le Chili des conventions nos 87, 98, 135 et 151 déposée en vertu de l’article 26 de la Constitution de...
GB.356/INS/17
Point de situation concernant la Commission d’enquête établie pour étudier la question du non-respect par le Nicaragua des conventions nos...
GB.356/INS/17/Décision
Décision concernant le point de situation concernant la Commission d’enquête établie pour étudier la question du non-respect par le...
GB.356/INS/18/1 - Rapports du Comité de la liberté syndicale
413e rapport du Comité de la liberté syndicale
GB.356/INS/18/2 - Rapports du Comité de la liberté syndicale
414e rapport du Comité de la liberté syndicale
GB.356/INS/18/1(Add.1) - Rapports du Comité de la liberté syndicale
Présentation du rapport annuel du Comité de la liberté syndicale pour la période 2025
GB.356/INS/18/Décisions
Décisions concernant les rapports du Comité de la liberté syndicale
GB.356/INS/19/1 – Rapports du Directeur général sur les questions institutionnelles
Premier rapport: Documents soumis pour information
GB.356/INS/19/1/Décision
Décision concernant les documents soumis pour information
GB.356/INS/19/2(Rev.1) – Rapports du Directeur général sur les questions institutionnelles
Deuxième rapport: Avis de décès
GB.356/INS/19/3 – Rapports du Directeur général sur les questions institutionnelles
Troisième rapport: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Serbie de la convention (n o 131) sur...
GB.356/INS/19/3/Décision
Décision concernant le rapport du comité tripartite chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Serbie de la convention...
GB.356/INS/19/4 – Rapports du Directeur général sur les questions institutionnelles
Quatrième rapport: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Uruguay des conventions nos 87 et 98
GB.356/INS/19/4/Décision
Décision concernant le rapport du comité tripartite chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Uruguay des conventions...
GB.356/INS/20/1(Rev.1) – Rapports du bureau du Conseil d’administration
Premier rapport: Mesures à prendre concernant l’élection et la nomination du Directeur général
GB.356/INS/20/1(Rev.1)/Décision
Décision concernant les mesures à prendre concernant l’élection et la nomination du Directeur général
GB.356/INS/20/2 – Rapports du bureau du Conseil d’administration
Deuxième rapport: Dispositions applicables à la quinzième Réunion régionale africaine
GB.356/INS/20/2/Décision
Décision concernant les dispositions applicables à la quinzième Réunion régionale africaine
GB.356/INS/20/3 – Rapports du bureau du Conseil d’administration
Troisième rapport: Organisations intergouvernementales et non gouvernementales internationales à inviter en qualité d’observateur aux...
GB.356/INS/20/3/Décision
Décision concernant les organisations intergouvernementales et non gouvernementales internationales à inviter en qualité d’observateur aux...
GB.356/INS/20/4/Décision
Décision concernant les mesures à prendre concernant la recevabilité de la réclamation alléguant l’inexécution par le Mexique de la...