Section institutionnelle (352e session)

GB.352/INS/PV

Procès-verbaux de la Section institutionnelle (352e session)

GB.352/INS/1

Approbation des procès-verbaux de la 351e session du Conseil d’administration

GB.352/INS/1/Décision

Décision concernant l’approbation des procès-verbaux de la 351e session du Conseil d’administration

GB.352/INS/2

Ordre du jour des futures sessions de la Conférence internationale du Travail

GB.352/INS/2/Décision

Décision concernant l’ordre du jour des futures sessions de la Conférence internationale du Travail

GB.352/INS/3/1

Suivi de la Résolution concernant la troisième discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail

GB.352/INS/3/1/Décision

Décision concernant le suivi de la Résolution concernant la troisième discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au...

GB.352/INS/3/2

Suivi de la Résolution concernant le travail décent et l’économie du soin

GB.352/INS/3/2/Décision

Décision concernant le suivi de la résolution concernant le travail décent et l’économie du soin

GB.352/INS/3/3

Examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence

GB.352/INS/3/3/Décision

Décision concernant l’examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence

GB.352/INS/4(Rev.1)

Point de situation sur la Coalition mondiale pour la justice sociale

GB.352/INS/4(Rev.1)/Décision

Décision concernant le point de situation sur la Coalition mondiale pour la justice sociale

GB.352/INS/5

Mise en oeuvre de Notre programme commun, processus de réforme du système des Nations Unies pour le développement et mesures prises par le...

GB.352/INS/5/Décision

Décision concernant les faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies: Mise en œuvre de Notre programme commun, processus de...

GB.352/INS/6

Rapport biennal sur la mise en oeuvre de la Politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées (2020-2023)

GB.352/INS/6/Décision

Décision concernant le rapport biennal sur la mise en œuvre de la Politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes...

GB.352/INS/7

Démocratisation de la gouvernance de l’OIT et point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la...

GB.352/INS/7/Décision

Décision concernant la démocratisation de la gouvernance de l’OIT et point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument...

GB.352/INS/8(Rev.1)

Examen du fonctionnement du Conseil d’administration, recensement des éventuels domaines appelant des améliorations, et modalités et...

GB.352/INS/8(Rev.1)/Décision

Décision concernant l’examen du fonctionnement du Conseil d’administration

GB.352/INS/9

Le statut de la Palestine à l’OIT et ses droits de participation aux réunions de l’Organisation

GB.352/INS/9(Add.1)

Le statut de la Palestine à l’OIT et ses droits de participation aux réunions de l’Organisation-Addendum

GB.352/INS/9/Décision

Décision concernant le statut de la Palestine à l’OIT et ses droits de participation aux réunions de l’Organisation

GB.352/INS/10(Rev.1)

Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de...

GB.352/INS/10(Rev.1)/Décision

Décision concernant le suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33...

GB.352/INS/11(Rev.1)

Suivi du rapport de la commission d’enquête sur la question du non-respect par le Myanmar des conventions nos 87 et 29

GB.352/INS/11(Rev.1)/Décision

Décision concernant le suivi du rapport de la commission d’enquête sur la question du non-respect par le Myanmar des conventions nos 87 et...

GB.352/INS/12(Rev.1)

Faits nouveaux concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu...

GB.352/INS/12(Rev.1)/Décision

Décision concernant les faits nouveaux concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du...

GB.352/INS/13(Rev.1)

Plainte alléguant le non-respect par le Guatemala des conventions nos 87 et 98

GB.352/INS/13(Rev.1)/Décision

Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par le Guatemala des conventions nos 87 et 98

GB.352/INS/14(Rev.2)

Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes ...

GB.352/INS/14(Rev.2)/Décision

Décision concernant le rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée...

GB.352/INS/15(Rev.1)

Plainte alléguant le non-respect par le Nicaragua des conventions nos 87, 98, 111 et 144

GB.352/INS/15(Rev.1)/Décision

Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par le Nicaragua des conventions nos 87, 98, 111 et 144

GB.352/INS/16

Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine...

GB.352/INS/16/Décision

Décision concernant les faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de...

GB.352/INS/17

408e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.352/INS/17/Décision

Décision concernant le 408e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.352/INS/18

Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT

GB.352/INS/19(Rev.1)

Rapport du Directeur général

GB.352/INS/19(Rev.1)/Décision

Décision concernant le rapport du Directeur général

GB.352/INS/19/1 - Premier rapport supplémentaire

Suivi des décisions du Conseil d’administration

GB.352/INS/19/1/Décision

Décision concernant le suivi des décisions du Conseil d’administration

GB.352/INS/19/2 - Deuxième rapport supplémentaire

Poste de Chef auditeur interne et Directeur de l’audit interne et du contrôle

GB.352/INS/19/2/Décision

Décision concernant le poste de Chef auditeur interne et Directeur de l’audit interne et du contrôle

GB.352/INS/19/3 - Troisième rapport supplémentaire

Documents soumis pour information uniquement

GB.352/INS/19/3/Décision

Décision concernant les documents soumis pour information uniquement

GB.352/INS/19/4/Quatrième rapport supplémentaire

Nomination d’un sous-directeur général

GB.352/INS/19/5/Cinquième rapport supplémentaire

Rapport du comité chargé d’examiner les réclamations alléguant l’inexécution par le Chili des conventions nº 35 et nº 37

GB.352/INS/19/5/Décision

Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner les réclamations alléguant l’inexécution par le Chili des conventions nº 35 et...

GB.352/INS/19/6/Sixième rapport supplémentaire

Rapport du Comité tripartite chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la République du Soudan de la convention no 111

GB.352/INS/19/6/Décision

Décision concernant le rapport du Comité tripartite chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la République du Soudan de...

GB.352/INS/19/7/Septième rapport supplémentaire

Appui de l’OIT à l’intervention d’urgence face à la crise au Liban

GB.352/INS/19/7/Décision

Décision concernant l’appui de l’OIT à l’intervention d’urgence face à la crise au Liban

GB.352/INS/20/1 - Rapports du bureau du Conseil d’administration

Premier rapport: Dispositions proposées en vue de la vingtième Réunion régionale des Amériques

GB.352/INS/20/1/Décision

Décision concernant les dispositions proposées en vue de la vingtième Réunion régionale des Amériques

GB.352/INS/20/2 à INS/20/10/Décisions

Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant la recevabilité des réclamations présentées au titre de...

GB.352/INS/21/1(Rev.2)

Version préliminaire des principaux messages à inclure dans la contribution tripartite au deuxième Sommet mondial pour le développement...

GB.352/INS/21/1(Rev.2)/Décision

Décision concernant la version préliminaire des principaux messages à inclure dans la contribution tripartite au deuxième Sommet mondial...

GB.352/INS/22

Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

GB.352/INS/22/Décision

Décision concernant la composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions