Section institutionnelle (353e session)

GB.353/INS/1

Approbation des procès-verbaux de la 352e session du Conseil d’administration

GB.353/INS/1/Décision

Approbation des procès-verbaux de la 352e session du Conseil d’administration

GB.353/INS/2/1(Rev.1) - Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence

GB.353/INS/2/1(Rev.1)/Décision

Décision concernant l’ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence

GB.353/INS/2/2(Rev.1) - Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

Dispositions applicables à la 113e session (2025) de la Conférence

GB.353/INS/2/2(Rev.1)/Décision

Décision concernant les dispositions applicables à la 113e session (2025) de la Conférence

GB.353/INS/3(Rev.1)

Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998),...

GB.353/INS/3(Rev.1)/Décision

Décision concernant l’examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits...

GB.353/INS/4(Rev.1)

Rapport de situation concernant la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT sur la réalisation du travail décent dans les chaînes...

GB.353/INS/4(Rev.1)/Décision

Décision concernant le rapport de situation concernant la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT sur la réalisation du travail décent dans...

GB.353/INS/5

Cadre mondial relatif aux produits chimiques – Pour une planète sans produits chimiques ni déchets nocifs et Déclaration de Bonn:...

GB.353/INS/5/Décision

Décision concernant le Cadre mondial relatif aux produits chimiques – Pour une planète sans produits chimiques ni déchets nocifs et...

GB.353/INS/6

Démocratisation de la gouvernance de l’OIT et point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la...

GB.353/INS/6/Décision

Décision concernant la démocratisation de la gouvernance de l’OIT

GB.353/INS/7(Rev.1)

Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de...

GB.353/INS/7(Rev.1)/Décision

Décision concernant le suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33...

GB.353/INS/8(Rev.1)

Faits nouveaux relatifs à la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu...

GB.353/INS/8(Rev.1)/Décision

Décision concernant les faits nouveaux relatifs à la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du...

GB.353/INS/9(Rev.1)

Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes...

GB.353/INS/9(Rev.1)/Décision

Décision concernant le rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée...

GB.353/INS/10(Rev.1)

Plainte alléguant le non-respect par le Nicaragua des conventions nos 87, 98, 111 et 144

GB.353/INS/10(Add.1)

Plainte alléguant le non-respect par par le Nicaragua des conventions nos 87, 98, 111 et 144 – Addendum: Incidences financières découlant...

GB.353/INS/10/Décisions

Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par le Nicaragua des conventions nos 87, 98, 111 et 144

GB.353/INS/11(Rev.1 )

Plainte alléguant le non-respect par le Guatemala des conventions nos 87 et 98

GB.353/INS/11(Rev.1)/Décision

Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par le Guatemala des conventions nos 87 et 98

GB.353/INS/12(Rev.2)

Suivi du rapport de la commission d’enquête concernant le Myanmar

GB.353/INS/12(Rev.2)/Décision

Décision concernant le suivi du rapport de la commission d’enquête concernant le Myanmar

GB.353/INS/13

Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du...

GB.353/INS/13/Décision

Décision concernant les faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de...

GB.353/INS/14/1 - Rapports du Comité de la liberté syndicale

409e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.353/INS/14/2 - Rapports du Comité de la liberté syndicale

410e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.353/INS/14/1(Add.1) - Rapports du Comité de la liberté syndicale

Présentation du rapport annuel du Comité de la liberté syndicale pour la période 2024

GB.353/INS/14/Décisions

Décisions concernant les rapports du Comité de la liberté syndicale

GB.353/INS/15

Rapport du Directeur général

GB.353/INS/15/Décision

Décision concernant le rapport du Directeur général

GB.353/INS/15(Add.1) - Rapport périodique – Addendum

Communication du gouvernement de la République du Nicaragua au titre de l’article 1, paragraphe 5, de la Constitution de l’OIT

GB.353/INS/15(Add.2)(Rev.1)-Rapport périodique – Addendum

Rapport du Directeur général - Avis de décès

GB.353/INS/15(Add.2)(Rev.1)/Décision

Décision concernant le rapport du Directeur général: Avis de décès

GB.353/INS/15/1 - Premier rapport supplémentaire:

Documents soumis pour information uniquement

GB.353/INS/15/1/Décision

Décision concernant les documents soumis pour information uniquement

GB.353/INS/15/2 - Deuxième rapport supplémentaire

Nomination d’une Sous-directrice générale et Directrice régionale

GB.353/INS/15/2/Décision

Décision concernant la nomination d’une Sous-directrice générale et Directrice régionale

GB.353/INS/15/3 - Troisième rapport supplémentaire

Rapport du comité tripartite chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la République dominicaine des conventions nos 95,...

GB.353/INS/15/3/Décision

Décision concernant le rapport du comité tripartite chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la République dominicaine...

GB.353/INS/15/4 - Quatrième rapport supplémentaire

Clôture de la procédure relative à la réclamation alléguant l’inexécution par le Chili des conventions nos 87 et 98, à la suite de...

GB.353/INS/15/4/Décision

Décision concernant la clôture de la procédure relative à la réclamation alléguant l’inexécution par le Chili des conventions nos 87 et 98,...

GB.353/INS/16/1 Rapports du bureau du Conseil d’administration

Premier rapport: Dispositions applicables à la vingtième Réunion régionale des Amériques (Punta Cana, octobre 2025)

GB.353/INS/16/1/Décision

Décision concernant les dispositions applicables à la vingtième Réunion régionale des Amériques (Punta Cana, octobre 2025)

GB.353/INS/16/2 à INS/16/4/Décisions

Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant la recevabilité des réclamations présentées au titre de...

GB.353/INS/17

Rapport du Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre programme commun

GB.353/INS/17/Décision

Décision concernant rapport du Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre programme commun

GB.353/INS/18

Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

GB.353/INS/18/Décision

Décision concernant la composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

GB.353/Autres questions

Élection d’un nouveau Vice-président employeur