Section institutionnelle (355e session)

GB.355/INS/1

Approbation des procès-verbaux de la 354e session du Conseil d’administration

GB.355/INS/1/Décision

Approbation des procès-verbaux de la 354e session du Conseil d’administration

GB.355/INS/2

Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail

GB.355/INS/2/Décision

Décision concernant l’ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail

GB.355/INS/3/1

Suivi de la Résolution relative à la discussion générale concernant les moyens de remédier à l’informalité et de promouvoir la transition...

GB.355/INS/3/1/Décision

Décision concernant le suivi de la Résolution relative à la discussion générale concernant les moyens de remédier à l’informalité et de...

GB.355/INS/3/2

Examen du fonctionnement de la 113e session de la Conférence internationale du Travail et dispositions applicables à la 114e session (2026)

GB.355/INS/3/2/Décision

Décision concernant l’examen du fonctionnement de la 113e session de la Conférence internationale du Travail et dispositions applicables à...

GB.355/INS/4(Rev.1)

Suite à donner aux conclusions du deuxième Sommet mondial pour le développement social

GB.355/INS/4(Rev.1)/Décision

Décision concernant la suite à donner aux conclusions du deuxième Sommet mondial pour le développement social

GB.355/INS/5

Point de situation sur la Coalition mondiale pour la justice sociale

GB.355/INS/5/Décision

Décision concernant le point de situation sur la Coalition mondiale pour la justice sociale

GB.355/INS/6

Résultat de la Réunion tripartite sur l’examen du fonctionnement du Conseil d’administration (Genève, 5-8 mai 2025)

GB.355/INS/6/Décision

Décision concernant le résultat de la Réunion tripartite sur l’examen du fonctionnement du Conseil d’administration (Genève, 5-8 mai 2025)

GB.355/INS/7

L’OIT dans un environnement multilatéral en mutation: Vers plus d’efficacité et d’efficience

GB.355/INS/7/Supplément d'information

Supplément d'information

GB.355/INS/7/Décision

Décision concernant l’OIT dans un environnement multilatéral en mutation: Vers plus d’efficacité et d’efficience

GB.355/INS/8(Rev.1) - Belarus

Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de...

GB.355/INS/8(Rev.1)/Décision

Décision concernant le suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33...

GB.355/INS/9(Rev.1)

Faits nouveaux relatifs à la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu...

GB.355/INS/9(Rev.1)/Décision

Décision concernant les faits nouveaux relatifs à la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du...

GB.355/INS/10(Rev.1)

Plainte alléguant le non-respect par le Guatemala des conventions nos 87 et 98

GB.355/INS/10(Rev.1)/Décision

Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par le Guatemala des conventions nos 87 et 98

GB.355/INS/11(Rev.1)

Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de...

GB.355/INS/11(Rev.1)/Décision

Décision concernant le suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33...

GB.355/INS/12(Rev.1)

Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du...

GB.355/INS/12(Rev.1)/Décision

Décision concernant les faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de...

GB.355/INS/13

Rapport de la vingtième Réunion régionale des Amériques (Punta Cana, 1er-3 octobre 2025)

GB.355/INS/13/Décision

Décision concernant le rapport de la vingtième Réunion régionale des Amériques (Punta Cana, 1er-3 octobre 2025)

GB.355/INS/14

412e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.355/INS/14/Décision

Décision concernant le 412e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.355/INS/15

Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT

GB.355/INS/16(Rev.1)

Rapport du Directeur général

GB.355/INS/16(Rev.1)/Décision

Décision concernant le rapport du Directeur général

GB.355/INS/16/1 - Premier rapport supplémentaire

Rapport de la réunion technique tripartite sur le thème «Accès à la justice du travail pour tous: Prévention et règlement des conflits du...

GB.355/INS/16/1/Décision

Décision concernant le rapport de la réunion technique tripartite sur le thème «Accès à la justice du travail pour tous: Prévention et...

GB.355/INS/16/2 - Deuxième rapport supplémentaire

Suivi des décisions du Conseil d’administration

GB.355/INS/16/2/Décision

Décision concernant le suivi des décisions du Conseil d’administration

GB.355/INS/16/3 - Troisième rapport supplémentaire

Maintien des Philippines sur la liste des Membres qui satisfont pleinement aux prescriptions minimales concernant les procédés et...

GB.355/INS/16/3/Décision

Décision concernant le maintien des Philippines sur la liste des Membres qui satisfont pleinement aux prescriptions minimales concernant...

GB.355/INS/16/4 - Quatrième rapport supplémentaire

Documents soumis pour information uniquement

GB.355/INS/16/4/Décision

Décision concernant les documents soumis pour information uniquement

GB.355/INS/16/5 - Cinquième rapport supplémentaire

Rapport du Comité tripartite chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Chili de la convention (nº 169) relative aux...

GB.355/INS/16/5/Décision

Décision concernant le rapport du Comité tripartite chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Chili de la convention...

GB.355/INS/16/6 - Sixième rapport supplémentaire

Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Brésil de la convention (no 151) sur les relations de...

GB.355/INS/16/6/Décision

Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la convention (nº 151) sur les relations de travail dans la fonction publique,...

GB.355/INS/16/7 - Septième rapport supplémentaire

Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Arabie saoudite de la convention no 29 et du protocole de...

GB.355/INS/16/7/Décision

Décision concernant le Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Arabie saoudite de la convention nº...

GB.355/INS/16/8 - Huitième rapport supplémentaire

Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Argentine des conventions nos 87 et 98

GB.355/INS/16/8/Décision

Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Argentine des conventions nos 87 et...

GB.355/INS/17/1 - Rapports du bureau du Conseil d’administration

Premier rapport: Plainte alléguant le non-respect par l’Arabie saoudite des conventions nos 29, 95, 111, 143 et 155 déposée en vertu de...

GB.355/INS/17/1/Décision

Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par l’Arabie saoudite des conventions nos 29, 95, 111, 143 et 155

GB.355/INS/17/2 - Rapports du bureau du Conseil d’administration

Deuxième rapport: Plainte alléguant le non-respect par le Chili des conventions n os 87, 98, 135 et 151 déposée en vertu de l’article 26 de...

GB.355/INS/17/2/Décision

Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par le Chili des conventions nos 87, 98, 135 et 151

GB.355/INS/17/3 à INS/17/8/Décisions

Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant la recevabilité des réclamations présentées au titre de...

GB.355/INS/18

Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

GB.355/INS/18/Décision

Décision concernant la composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions