Documents du Conseil d'administration
GB.356/INS/8
Propositions visant à gagner en efficience dans la production des documents officiels
Une approche offrant un meilleur rapport coût-efficacité pour l’établissement des comptes rendus des sessions des organes de gouvernance et de certaines réunions officielles de l’OIT. Dans le cadre des efforts que le Bureau déploie actuellement pour...
GB.356/PFA/4 - Autres questions financières
Situation financière du budget ordinaire de l’OIT en 2026-27: Mesures d’intervention envisageables en cas de déficit de recettes
Le présent document porte sur les incidences financières de la réforme de l’OIT sur le budget ordinaire approuvé pour 2026-27 et décrit les conséquences des mesures supplémentaires qu’il faudrait prendre dans le cas où un déficit de recettes – qui...
GB.356/INS/10
Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du...
GB.356/INS/9/2 - Règles concernant le Directeur général
Projet de règles applicables aux situations dans lesquelles un Directeur général n’est pas en mesure d’exercer ses fonctions
Le présent document contient des propositions relatives à un projet de règles applicables au remplacement d’un Directeur général qui n’est pas en mesure d’exercer ses fonctions, pour examen par le Conseil d’administration (voir le projet de décision...
GB.356/PFA/1
Exécution du programme de l’OIT pour 2024-25
Le présent document est soumis pour discussion et orientation (voir le projet de décision au paragraphe 277).
GB.356/INS/9/1 - Règles concernant le Directeur général
Projet de règles applicables au traitement des allégations de faute visant un Directeur général
Le présent document contient des propositions relatives à un projet de règles applicables au traitement des allégations de faute visant un Directeur général (voir le projet de décision au paragraphe 9).
GB.356/INS/INF/4
Résultats obtenus par l’OIT dans le cadre du Plan d’action à l’échelle du système des Nations Unies sur l’égalité des sexes et l’avancement...
Le présent document offre une synthèse des résultats obtenus par l’OIT dans le cadre du Plan d’action à l’échelle du système des Nations Unies sur l’égalité des sexes et l’avancement des femmes (ONU-SWAP 2.0), ainsi que des principales réalisations...
GB.356/LILS/3
Formulaires proposés pour les rapports demandés en 2027, 2028 et 2029 au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT - Sélection...
Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à demander aux gouvernements de soumettre, au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT, des rapports concernant une sélection d’instruments à jour et à approuver les...
GB.356/INS/3
Résultats de la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre femmes et hommes 2024-25 et grandes lignes proposées pour le...
Le présent document résume les résultats de la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre femmes et hommes 2022-2025 (Plan d’action 2022-2025) au cours de la période 2024-25, en mettant en évidence les progrès accomplis et les...
GB.356/POL/1
Solutions possibles pour compléter le corpus des normes internationales du travail en vue d’assurer le travail décent dans les chaînes...
Conformément à la Stratégie de l’OIT sur la réalisation du travail décent dans les chaînes d’approvisionnement, le présent document propose des options quant aux solutions envisageables pour compléter le corpus de normes internationales du travail...
GB.356/LILS/1
Assurer la clarté juridique quant aux pouvoirs délégués au bureau du Conseil d’administration, y compris moyennant des propositions...
Le Conseil d’administration a demandé le présent document à sa 355e session (novembre 2025), à l’issue de sa discussion relative au résultat de la Réunion tripartite sur l’examen du fonctionnement du Conseil d’administration (Genève, 5-8 mai 2025),...
GB.356/PFA/5
Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant
Le présent document contient le dix-huitième rapport annuel du Comité consultatif de contrôle indépendant, qui porte sur la période allant de février 2025 à janvier 2026, pour discussion et orientation (voir le projet de décision au paragraphe 7).
GB.356/POL/4
Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement pour 2026-2029
Le présent document contient la Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement pour 2026 2029. Il expose une vision axée sur une coopération pour le développement plus efficace, plus innovante et plus souple qui contribue à la...
GB.356/POL/2
Résultats des réunions sectorielles tenues au deuxième semestre de 2025 et autres activités sectorielles
Le présent document porte sur les réunions sectorielles tenues au deuxième semestre de 2025, y compris l’approbation du résultat de la Réunion technique sur le travail décent dans le secteur ferroviaire et des Principes directeurs visant des...
GB.356/POL/5
Promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale et de la conduite...
Le présent document donne un aperçu des activités de promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale actuellement menées en réponse à des demandes de plus en plus nombreuses des...
GB.356/Agenda(Rev.1)
Ordre du jour de la 356e session du Conseil d'administration (mars-avril 2026)
Dans la version "Rev.1" du 25 février, des changements ont été introduits dans les titres des points de discussion.
GB.356/INS/2/1 - Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail
Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence
Le présent document vise à faciliter l’examen par le Conseil d’administration des propositions concernant l’ordre du jour des sessions de la Conférence internationale du Travail à partir de 2028, y compris pour ce qui est de l’approche stratégique à...
GB.356/LILS/4
Formulaire proposé pour les rapports demandés au titre de l’article 22 de la Constitution sur l’application de conventions ratifiées:...
Le Conseil d’administration est invité à approuver le formulaire de rapport concernant la convention (no 192) sur les dangers biologiques dans le milieu de travail, 2025, qui est annexé au document (voir le projet de décision au paragraphe 2).
GB.356/INS/4
Examen de la mise en oeuvre de la stratégie visant à donner effet à la Résolution concernant l’élimination de la violence et du harcèlement...
À sa 337e session (octobre-novembre 2019), le Conseil d’administration a approuvé une stratégie de lutte contre la violence et le harcèlement dans le monde du travail couvrant une période de six ans, dont il a examiné l’application à mi-parcours à...
GB.356/LILS/2
Cinquième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes et résultat de la réunion sur le...
Le présent document a été élaboré comme suite à la décision, adoptée en mars 2024, de procéder en mars 2026 à une cinquième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (Groupe de travail tripartite...