Documents du Conseil d'administration

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Date de publication
Procès-verbaux de la 355e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

GB.355/PV(Rev.1)

Procès-verbaux de la 355e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu’au 15 janvier 2026. Dans la version Rev.1 du 18 mars, le paragraphe 654 a été corrigé.

Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de...

GB.356/INS/12(Rev.2) (Bélarus)

Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de...

Dans la version Rev.2 du 18 mars, une nouvelle lettre a été inséré à l'annexe I.

Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes...

GB.356/INS/11(Rev.2)

Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes...

Dans la version Rev.2 du 17 mars, le projet de décision a été corrigé.

Deuxième rapport: Avis de décès

GB.356/INS/19/2(Rev.1) – Rapports du Directeur général sur les questions institutionnelles

Deuxième rapport: Avis de décès

Dans la version "Rev.1" du 16 mars, l’avis de décès de M. Georges Kombo Ntonga Booke a été ajouté.

Plainte alléguant le non-respect par le Chili des conventions nos 87, 98, 135 et 151 déposée en vertu de l’article 26 de la Constitution de...

GB.356/INS/16(Rev.1)

Plainte alléguant le non-respect par le Chili des conventions nos 87, 98, 135 et 151 déposée en vertu de l’article 26 de la Constitution de...

Dans la version Rev.1 du 12 mars, le projet de décision a été inséré.

Composition et structure du personnel du BIT au 31 décembre 2025

GB.356/PFA/INF/6

Composition et structure du personnel du BIT au 31 décembre 2025

Conformément à la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines (2022-2025) et au plan d’action visant à améliorer la diversité au sein du personnel du BIT, le présent document contient des informations sur la composition et la structure du...

Progrès accomplis dans l’élaboration du plan de mise en œuvre fondé sur les priorités définies dans la Déclaration de Punta Cana

GB.356/INS/INF/6

Progrès accomplis dans l’élaboration du plan de mise en œuvre fondé sur les priorités définies dans la Déclaration de Punta Cana

À la suite de la décision prise par le Conseil d’administration à sa 355e session (novembre 2025), le présent document fournit des informations sur les progrès accomplis dans l’élaboration d’un plan de mise en œuvre fondé sur les priorités définies...

Nominations de fonctionnaires de haut niveau par le Directeur général

GB.356/PFA/INF/11(Rev.1)

Nominations de fonctionnaires de haut niveau par le Directeur général

Dans la version Rev.1 du 9 mars, la date effective de nomination de Mme Yukiko ARAI au poste comme Directrice de l'ETD/BP-Santiago a été corrigée.

Point de situation concernant la Commission d’enquête établie pour étudier la question du non-respect par le Nicaragua des conventions nos...

GB.356/INS/17

Point de situation concernant la Commission d’enquête établie pour étudier la question du non-respect par le Nicaragua des conventions nos...

Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

GB.356/INS/INF/3

Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

Conformément à la demande formulée par le Conseil d’administration, le présent document fournit des informations sur l’état d’avancement des réclamations soumises au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT.

Point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986

GB.356/INS/INF/5

Point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986

Comme suite à la décision prise par le Conseil d’administration à sa 332e session (mars 2018) et à la discussion tenue à sa 353e session (mars 2025), le présent document fait le point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument...

Programme et budget pour 2024-25: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2025

GB.356/PFA/3

Programme et budget pour 2024-25: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2025

Le présent document contient des informations sur l’état des recettes et des dépenses de la période biennale 2024-25 au 31 décembre 2025. Il invite le Conseil d’administration à adopter les virements de crédits approuvés par sa Présidente en vertu...

Rapport de la Directrice de l’audit interne et du contrôle pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2025

GB.356/PFA/6

Rapport de la Directrice de l’audit interne et du contrôle pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2025

Examen des modalités des discussions récurrentes dans le cadre du suivi de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une...

GB.356/INS/6

Examen des modalités des discussions récurrentes dans le cadre du suivi de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une...

Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies

GB.356/INS/INF/7

Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies

Le présent document fait le point sur les faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies et sur les principaux aspects de la collaboration menée par l’OIT avec le reste du système depuis la dernière discussion que le Conseil...

Premier rapport: Documents soumis pour information

GB.356/INS/19/1 – Rapports du Directeur général sur les questions institutionnelles

Premier rapport: Documents soumis pour information

État d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

GB.356/PFA/INF/3

État d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

Le présent document fait le point, à l’intention du Conseil d’administration, sur la phase 2 des travaux de rénovation et sur l’état d’avancement des travaux effectués dans le cadre du projet de mise en place d’un périmètre de sécurité au siège.

Point sur les locaux de l’OIT à Abidjan et à Islamabad

GB.356/PFA/INF/4

Point sur les locaux de l’OIT à Abidjan et à Islamabad

Situation financière du budget ordinaire de l’OIT en 2026-27: Mesures d’intervention envisageables en cas de déficit de recettes

GB.356/PFA/4 - Autres questions financières

Situation financière du budget ordinaire de l’OIT en 2026-27: Mesures d’intervention envisageables en cas de déficit de recettes

Le présent document porte sur les incidences financières de la réforme de l’OIT sur le budget ordinaire approuvé pour 2026-27 et décrit les conséquences des mesures supplémentaires qu’il faudrait prendre dans le cas où un déficit de recettes – qui...

Propositions visant à gagner en efficience dans la production des documents officiels

GB.356/INS/8

Propositions visant à gagner en efficience dans la production des documents officiels

Une approche offrant un meilleur rapport coût-efficacité pour l’établissement des comptes rendus des sessions des organes de gouvernance et de certaines réunions officielles de l’OIT. Dans le cadre des efforts que le Bureau déploie actuellement pour...