Documents du Conseil d'administration
GB.356/LILS/2
Cinquième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes et résultat de la réunion sur le...
Le présent document a été élaboré comme suite à la décision, adoptée en mars 2024, de procéder en mars 2026 à une cinquième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (Groupe de travail tripartite...
GB.356/LILS/INF/1
Composition de l'Organisation et progrès de la législation internationale du travail
Le présent document fournit des informations sur les ratifications des conventions internationales du travail et des protocoles enregistrées jusqu’au 19 janvier 2026.
GB.356/PFA/11
Rapport du Responsable de l’éthique pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2025
Le présent document fait le point, à l’intention du Conseil d’administration, sur les activités du Responsable de l’éthique menées jusqu’au 31 décembre 2025 (voir le projet de décision au paragraphe 4).
GB.356/PFA/INF/10
Rapport de la Responsable de la prévention et de la lutte contre l’exploitation et les atteintes sexuelles pour l’année qui s’est achevée...
Le présent rapport est soumis au Conseil d’administration pour information, en vue de donner un aperçu général de la fonction de prévention et de lutte contre l’exploitation et les atteintes sexuelles, du mandat correspondant et des progrès...
GB.356/PFA/INF/9
Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la 81e session du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du...
Le présent document fait la synthèse des principales questions examinées par le Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies en 2025 ainsi que des décisions prises par l’Assemblée générale des Nations Unies sur le...
GB.356/INS/INF/2
Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (Genève, 1er-13 décembre 2025)
GB.356/INS/5
Procédure de détermination des Membres ayant l’importance industrielle la plus considérable
Le présent document donne une vue d’ensemble de la procédure de détermination des Membres ayant l’importance industrielle la plus considérable afin de permettre au Conseil d’administration de prendre une décision éclairée quant à l’opportunité de...
GB.356/PFA/INF/5
Plan de vérification extérieure des comptes
Dans le présent document, le Directeur général transmet au Conseil d’administration, pour information, le résumé du plan d’audit annuel établi par le Commissaire aux comptes pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2025.
GB.356/PFA/INF/8
Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale pour 2025
Le présent document fournit des informations sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale pour 2025, ainsi que sur les décisions prises par l’Assemblée générale des Nations Unies concernant ce rapport.
GB.356/PFA/10/2
Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Reconnaissance de la compétence du Tribunal par d’autres organisations...
Le présent document contient une proposition concernant la reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l’Organisation internationale du Travail (le «Tribunal») par l’Institut commun de Vienne (l’«Institut»). Le Conseil...
GB.355/LILS/PV
Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (355e session)
GB.356/PFA/INF/7
Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux
La Caisse de versements spéciaux est un fonds d’aide financière destiné aux anciens fonctionnaires du BIT bénéficiaires de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies ou à leurs conjoints survivants. L’aide fournie est accordée en...
GB.356/INS/1
Approbation des procès-verbaux de la 355e session du Conseil d’administration
GB.355/INS/PV
Procès-verbaux de la Section institutionnelle
Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 15 janvier 2026.
GB.355/PFA/PV
Procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration (355e session)
Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 15 janvier 2026.
GB.355/POL/PV
Procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques (355e session)
Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 15 janvier 2026.
GB.356/PFA/2
Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail
GB.356/PFA/10/1
Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Composition du Tribunal
Le Conseil d’administration de l’OIT conclut sa 355e session
L’organe exécutif de l’Organisation internationale du Travail a discuté des grandes questions mondiales du travail et examiné plusieurs situations nationales.
GB.355/Décisions
Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 355e session (novembre 2025)