Documents pour discussion et décision
Les documents soumis à la section du programme, du budget et de l’administration de la 356e session du Conseil d'administration seront publiés dès qu'ils sont disponibles.
GB.356/PFA/1
Exécution du programme de l’OIT pour 2024-25
GB.356/PFA/1/Décision
Décision concernant l’exécution du programme de l’OIT pour 2024-25
GB.356/PFA/2
Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail
GB.356/PFA/2/Décision
Décision concernant la délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail
GB.356/PFA/3
Programme et budget pour 2024-25: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2025
GB.356/PFA/3/Décision
Décision concernant le programme et budget pour 2024-25: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2025
GB.356/PFA/4 - Autres questions financières
Situation financière du budget ordinaire de l’OIT en 2026-27: Mesures d’intervention envisageables en cas de déficit de recettes
GB.356/PFA/4/Réponse du Bureau
Réponse du Bureau aux questions soulevées lors de la discussion de la question PFA/4 le 24 mars 2026
GB.356/PFA/4/Décision
Décision concernant la situation financière du budget ordinaire de l’OIT en 2026-27 et les mesures d’intervention envisageables en cas de...
GB.356/PFA/5
Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant
GB.356/PFA/5/Décision
Décision concernant le rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant
GB.356/PFA/6
Rapport de la Directrice de l’audit interne et du contrôle pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2025
GB.356/PFA/9
Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines pour 2026-2029
GB.356/PFA/9/Décision
Décision concernant la stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines pour 2026-2029
GB.356/PFA/10/1
Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Composition du Tribunal
GB.356/PFA/10/1/Décision
Décision concernant les questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Composition du Tribunal
GB.356/PFA/10/2
Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Reconnaissance de la compétence du Tribunal par d’autres organisations...
GB.356/PFA/10/2/Décision
Décision concernant les questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Reconnaissance de la compétence du Tribunal par d’autres...
GB.356/PFA/11
Rapport du Responsable de l’éthique pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2025
GB.356/PFA/11/Décision
Décision concernant le rapport du Responsable de l’éthique pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2025