Documents du Conseil d'administration
GB.350/INS/17/4
Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Pologne de la convention (no 87) sur la liberté syndicale...
GB.350/INS/17/3
Troisième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Pologne de la...
GB.350/INS/6
Suite donnée à la décision d’établir un rapport sur les modalités applicables au Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre...
Le présent document contient le rapport demandé par le Conseil d’administration à sa 349e session (octobre-novembre 2023) au sujet des modalités applicables au Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre programme commun, qui a été...
Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Pologne de la convention (no 87) sur la liberté syndicale...
GB.350/INS/16/Décisions
Décisions concernant les rapports du Comité de la liberté syndicale
GB.350/INS/17/5/Décision
Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Équateur de la convention (nº 169)...
GB.350/INS/16/2
406e rapport du Comité de la liberté syndicale
GB.350/INS/19
Rapport oral du Président sur les travaux de la Section de haut niveau
GB.350/PFA/2/Décision
Décision concernant la délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail
GB.350/PFA/3/Décision
Décision concernant le programme et budget pour 2022-23: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2023
GB.350/PFA/4/Décision
Décision concernant le barème des contributions au budget pour 2025
GB.350/INS/18/1/Décision
Décision concernant la clôture de la procédure relative à la réclamation alléguant l’inexécution par le Chili de la convention (n° 187) sur...
GB.350/INS/18/Décisions
Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant la recevabilité des réclamations présentées au titre de...
GB.350/INS/6(Add.1)
Suite donnée à la décision d’établir un rapport sur les modalités applicables au Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre...
Le présent document contient la feuille de route proposée telle que modifiée à la lumière de la discussion du Conseil d'administration.
GB.350/INS/17/5
Rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Équateur de la convention (nº 169) relative aux peuples...
GB.350/LILS/2/Décision
Décision concernant le formulaire proposé pour les rapports à soumettre au titre du paragraphe 6 d) de l’article 19 de la Constitution de...
GB.350/INS/17/3/Décision
Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Pologne de la convention (n° 87)...
GB.350/INS/17/4/Décision
Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Pologne de la convention (n° 87)...
GB.350/POL/4(Rev.1)/Décision
Décision concernant le rapport sur les activités liées à la crise menées par l’OIT dans le territoire palestinien occupé
GB.350/POL/1/Décision
Décision concernant le rapport de la Réunion d’experts sur les politiques salariales, y compris le salaire vital