Documents du Conseil d'administration

Affiner les résultats
Date of Publication
Procès-verbaux de la 350e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

GB.350/PV

Procès-verbaux de la 350e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 10 mai.

Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (350e Session)

GB.350/LILS/PV

Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (350e Session)

Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 10 mai.

Procès-verbaux de la Section de l'élaboration des politiques (350e session)

GB.350/POL/PV

Procès-verbaux de la Section de l'élaboration des politiques (350e session)

Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 10 mai.

Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du...

GB.351/INS/7

Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du...

Examen du fonctionnement du Conseil d’administration, recensement des éventuels domaines appelant des améliorations, et modalités et...

GB.351/INS/6

Examen du fonctionnement du Conseil d’administration, recensement des éventuels domaines appelant des améliorations, et modalités et...

Le présent document rend compte des consultations tripartites qui ont été tenues, comme suite à la décision prise par le Conseil d’administration à sa 350e session (mars 2024), en vue de dégager des convergences sur les domaines susceptibles...

Amendements proposés au mandat du Comité consultatif de contrôle indépendant

GB.350bis/PFA/2

Amendements proposés au mandat du Comité consultatif de contrôle indépendant

Ce document présente les amendements proposés au mandat du Comité consultatif de contrôle indépendant ainsi que les options envisageables concernant le roulement futur dans la composition du comité, pour approbation du Conseil d’administration (voir...

Programme et budget pour 2022-23: Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre...

GB.350bis/PFA/1

Programme et budget pour 2022-23: Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre...

Ordre du jour de la 350e bis session du Conseil d'administration du BIT

GB.350bis/Agenda

Ordre du jour de la 350e bis session du Conseil d'administration du BIT

3 juin 2024

Procès-verbaux de la Section institutionnelle (350e session)

GB.350/INS/PV

Procès-verbaux de la Section institutionnelle (350e session)

Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 10 May.

Procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration (350e Session)

GB.350/PFA/PV

Procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration (350e Session)

Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 10 mai.

Le Conseil d'administration de l'OIT se termine par des décisions sur le salaire vital et le renforcement de la justice sociale

350e session du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration de l'OIT se termine par des décisions sur le salaire vital et le renforcement de la justice sociale

Le salaire vital, les défis et les opportunités de la numérisation, et les progrès vers un nouveau contrat social, ont fait partie du large éventail de sujets relatifs au monde du travail discutés par le Conseil d'administration de l'OIT lors de sa...

Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 350e session

GB.350/Decisions

Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 350e session

Liste des personnes accréditées pour la 350e session du Conseil d'administration (mars 2024)

Liste des personnes accréditées pour la 350e session du Conseil d'administration (mars 2024)

Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant la recevabilité des réclamations présentées au titre de...

GB.350/INS/18/Décisions

Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant la recevabilité des réclamations présentées au titre de...

Décision concernant la délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

GB.350/PFA/2/Décision

Décision concernant la délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

Suite donnée à la décision d’établir un rapport sur les modalités applicables au Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre...

GB.350/INS/6(Add.1)

Suite donnée à la décision d’établir un rapport sur les modalités applicables au Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre...

Le présent document contient la feuille de route proposée telle que modifiée à la lumière de la discussion du Conseil d'administration.

Décision concernant le formulaire proposé pour les rapports à soumettre au titre du paragraphe 6 d) de l’article 19 de la Constitution de...

GB.350/LILS/2/Décision

Décision concernant le formulaire proposé pour les rapports à soumettre au titre du paragraphe 6 d) de l’article 19 de la Constitution de...

Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Pologne de la convention (n° 87)...

GB.350/INS/17/3/Décision

Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Pologne de la convention (n° 87)...

Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Équateur de la convention (nº 169)...

GB.350/INS/17/5/Décision

Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Équateur de la convention (nº 169)...

Rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Équateur de la convention (nº 169) relative aux peuples...

GB.350/INS/17/5

Rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Équateur de la convention (nº 169) relative aux peuples...