Décisions et autres résultats de la 316e session, novembre 2012

Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    ‎Première question à l’ordre du jour: Déclaration de loyauté du Directeur général‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux des 314e et 315e sessions du Conseil d’administration‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Proposition de plan opérationnel en vue de la mise en place d’un mécanisme de suivi de la Déclaration sur les entreprises multinationales et activités promotionnelles indiquées: Proposition de reporter la discussion‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail à sa 101e session (2012)‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Le travail décent dans le programme de développement pour l’après-2015‎

  7. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement du Myanmar pour non-respect de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, présentée par des délégués à la 99e session (2010) de la Conférence internationale du Travail‎

  8. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Faits nouveaux aux Fidji à la lumière de la résolution adoptée par la 15e Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique‎

  9. 9

    ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale‎

  10. 10

    ‎Résultat de la discussion sur la dixième question à l’ordre du jour: Institut international d’études sociales‎

  11. 11

    ‎Résultat de la discussion sur la onzième question à l’ordre du jour: Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin‎

  12. 12

    ‎Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail‎

  13. 13

    ‎Résultat de la discussion sur la treizième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation‎

  14. 14

    ‎Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général‎

  15. 15

    ‎Décision concernant la quinzième question à l’ordre du jour: Rapport du bureau du Conseil d’administration‎

  16. 16

    ‎Décision concernant la seizième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions‎

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Aperçu préliminaire des Propositions de programme et de budget pour 2014-15‎

  2. 2

    ‎Résultat de la discussion sur la deuxième question à l’ordre du jour: Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): Rapports du CCI‎

  3. 3

    ‎Résultat de la discussion sur la troisième question à l’ordre du jour: Questions relatives au bâtiment: Projet de rénovation du bâtiment du siège‎

  4. 4

    ‎Résultat de la discussion sur la quatrième question à l’ordre du jour: Questions relatives aux technologies de l’information et de la communication: Rapport d’activité sur la stratégie en matière de technologies de l’information‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Autres questions financières: Rapport sur l’avancement de l’examen des dépenses‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour:‎

  7. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour:‎

  8. 9

    ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Autres questions de personnel‎

Section de l’élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Migrations de main-d’œuvre‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Inclusion du handicap‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Discussion sur la suite donnée à la décision adoptée en novembre 2011 concernant la question intitulée «Emplois verts, travail décent et développement durable», l’accent étant mis sur l’incidence pour le programme de travail du BIT des conclusions de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable, 2012 (Rio+20)‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Programme des activités sectorielles 2012-13‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Coopération Sud-Sud et coopération triangulaire: Perspectives – Indicateurs révisés pour la stratégie adoptée en mars 2012‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Partenariats public-privé: La voie à suivre‎

  7. 7

    ‎Résultat de la discussion sur la septième question à l’ordre du jour: Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés‎

  8. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Mise en œuvre de l’Accord tripartite pour la liberté d’association et la démocratie en Colombie‎

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Composition de la Conférence internationale du Travail: Proportion de femmes et d’hommes dans les délégations‎

  2. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): Rapport sur les allégations présentées par des organisations d’enseignants‎