Documents du Conseil d'administration
GB.356/PFA/2/Décision
Décision concernant la délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail
GB.356/INS/19/1/Décision
Décision concernant les documents soumis pour information
GB.356/INS/6/Décision
Décision concernant l’examen des modalités des discussions récurrentes dans le cadre du suivi de la Déclaration de l’OIT sur la justice...
GB.356/POL/1/Décision
Décision concernant les solutions possibles pour compléter le corpus des normes internationales du travail en vue d’assurer le travail...
GB.356/INS/9/1/Décision
Décision concernant le projet de règles applicables au traitement des allégations de faute visant un Directeur général
GB.356/POL/3
Proposition de programme des réunions officielles de l’OIT pour 2026-27
Le présent document contient un point de situation sur la reprogrammation des réunions officielles de l’OIT qui ont été reportées en raison de contraintes financières; des propositions concernant les modalités applicables aux réunions approuvées...
GB.356/INS/20/3 – Rapports du bureau du Conseil d’administration
Troisième rapport: Organisations intergouvernementales et non gouvernementales internationales à inviter en qualité d’observateur aux...
GB.356/INS/5/Décision
Décision concernant la procédure de détermination des Membres ayant l’importance industrielle la plus considérable
GB.356/POL/2/Décision
Décision concernant les résultats des réunions sectorielles tenues au deuxième semestre de 2025 et autres activités sectorielles
GB.356/POL/4/Décision
Décision concernant la stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement pour 2026-2029
GB.356/POL/5/Décision
Décision concernant la promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale et...
GB.356/INS/2/2(Rev.1) - Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail
Point sur les dispositions applicables à la 114e session (2026) de la Conférence
Le présent document fait le point sur les dispositions applicables à la 114e session de la Conférence internationale du Travail. Il comprend une proposition visant à suspendre l’application de certaines dispositions du Règlement de la Conférence...
GB.356/PFA/1/Décision
Décision concernant l’exécution du programme de l’OIT pour 2024-25
GB.356/INS/14(Rev.1)
Faits nouveaux concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu...
Dans la version Rev.1 du 23 mars, le projet de décision a été inséré.
GB.356/INS/13(Rev.2)
Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de...
Dans la version Rev.2 du 23 mars, de nouvelles informations et le projet de décision ont été ajoutées.
GB.356/PFA/5/Décision
Décision concernant le rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant
GB.356/INS/1/Décision
Approbation des procès-verbaux de la 355e session du Conseil d’administration
GB.356/INS/INF/1
Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues approuvés
Le présent document fournit des informations sur tous les colloques, séminaires et ateliers approuvés par le bureau du Conseil d’administration pour la période allant de novembre 2025 à février 2026.
GB.356/INS/20/2 – Rapports du bureau du Conseil d’administration
Deuxième rapport: Dispositions applicables à la quinzième Réunion régionale africaine
GB.356/INS/20/1(Rev.1) – Rapports du bureau du Conseil d’administration
Premier rapport: Mesures à prendre concernant l’élection et la nomination du Directeur général
Dans la version « Rev.1 » du 20 mars, le paragraphe 7 a été supprimé car il reprenait le contenu de l'actuel paragraphe 8.