Procès-verbaux, décisions et autres résultats de la 329e session (mars 2017)
Procès-verbaux de la 329e session du Conseil d’administration
Section Institutionnelle (INS)
1
Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 328e session du Conseil
2
Résultat de la décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale
3
Questions découlant des travaux de la 105e session (2016) de la Conférence internationale du Travail
4
Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclara
5
Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: L’initiative sur les normes: suivi du rapport conjoint des
6
Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport de situation sur la mise en œuvre de l’initiative sur
7
Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: L’OIT et le système des Nations Unies pour le développement
8
Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Rapport de la seizième Réunion régionale de l’Asie et du Pac
9
Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapport de situation sur la ratification et l’application du
10
Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Examen et révision éventuelle du format et du règlement des r
11
Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la q
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Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par la République du Chili d
13
Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la conv
14
Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Qatar de la conven
15
Décision concernant la quinzième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par la République bolivarie
16
Décision concernant la seizieme question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par la République bolivarien
17
Décision concernant la dix-septième question à l’ordre du jour: rapport du Comité de la liberté syndicale
18
Décision concernant la dix-huitième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Co
19
Résultat de la discussion concernant la dix-neuvième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur la dim
20
Résultat de la discussion concernant la vingtième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général
21
Rapports du bureau du Conseil d’administration
22
Décision concernant la vingt-deuxième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et
Section de l’élaboration des politiques (POL)
1
Résultat de la discussion concernant la première question à l’ordre du jour: Résultat 5: le travail décent dans l’économie rurale
2
Résultat de la discussion concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Résultat 6: la formalisation de l’économie informelle
3
Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Comment faire face aux effets du changement climatique sur le travail
4
Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Réunions sectorielles ayant eu lieu en 2016 et propositions concernant les...
5
Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement 2015-2017:...
6
Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Coopération de l’OIT avec l’industrie du tabac au service de la mission sociale...
7
Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Recommandations du Groupe de travail tripartite ad hoc chargé d’examiner le...
Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)
1
Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Evaluation du document d’identification pour les membres employeurs et...
2
Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Initiative sur les normes: évaluation initiale du fonctionnement du Groupe de...
3
Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Modifications proposées du formulaire pour les rapports qui seront demandés au...
4
Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Formulaires proposés pour les rapports qui seront demandés au titre de...
Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)
1
Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Structure de la discussion des Propositions de programme et
2
Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement
3
Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du
4
Résultat de la discussion concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Point sur l’assurance-maladie après la ces
5
Autres questions financières
6
Résultat de la discussion concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport du Comité consultatif de contrôle in
7
Résultat de la discussion concernant la septième question à l’ordre du jour: Rapport du Chef auditeur interne pour l’ann
8
Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Résumé des conclusions de l’évaluation indépendante de la fo
10
Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Amendements au Statut du personnel
11
Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT