Décisions et autres résultats de la 319e session

Procès-verbaux de la 319e session

Procès-verbaux de la 319e session

Section institutionnelle (INS)

1. Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 318e session du Conseil d’administration

2. Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail (pour 2015 et au-delà)

3. Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail à sa 102e session (2013)

4. Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Programme de développement durable pour l’après-2015
Principaux enjeux et prochaines étapes

5. Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Stratégie pour un plus ample engagement de l’OIT auprès du secteur privé

6. Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport et Déclaration adoptés lors de la neuvième Réunion régionale européenne (Oslo, 8-11 avril 2013)

7. Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

8. Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Suivi de la résolution sur la situation des syndicats aux Fidji, adoptée par le Conseil d’administration à sa 316e session (novembre 2012)

9. Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement de Bahreïn pour non-respect de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, présentée par des délégués à la 100e session (2011) de la Conférence internationale du Travail

10. Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale 370e rapport du Comité de la liberté syndicale

11. Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Rapport du Conseil de l’Institut international d’études sociales
Rapport de la 56e session du Conseil

12. Résultat de la discussion concernant la douzième question à l’ordre du jour: Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin - 75e session du Conseil (Turin, 17 et 18 octobre 2013)

13. Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

14. Rapport du Directeur général (GB.319/INS/14(Add.))

15. Décision concernant la quinzième question à l’ordre du jour: Rapports du bureau du Conseil d’administration

16. Décisions concernant la seizième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

Section du programme, du budget et de l'administration (PFA)

1. Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Programme et budget pour 2012-13: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

2. Résultat de la discussion concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Mesures pour l’adoption d’un nouveau cadre stratégique

3. Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2014-15:

  • Centre international d’informations de sécurité et de santé au travail (CIS) (GB.319/PFA/3/1)
  • Centre interaméricain pour le développement des connaissances en formation professionnelle (CINTERFOR) (GB.319/PFA/3/2)

4. Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Questions relatives au bâtiment: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

5. Résultat de la discussion concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Questions relatives aux technologies de l’information et de la communication:

  • Investissement dans les infrastructures informatiques (GB.319/PFA/5/1)
  • Questions relatives aux technologies de l’information et de la communication: Déploiement d’IRIS sur le terrain (GB.319/PFA/5/2)

7. Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Rapport d’évaluation annuel 2012-13

8. Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Discussions sur les évaluations de haut niveau: Stratégies et programmes par pays de promotion du travail décent

9. Résultat de la discussion sur la neuvième question à l’ordre du jour: Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): Rapports du CCI

11. Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Autres questions de personnel Amendements au Statut du personnel: Age de départ à la retraite au BIT

Section de l'élaboration des politiques (POL)

  1. Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Suivi de la résolution concernant les mesures visant à faire du travail décent une réalité pour les travailleuses et les travailleurs domestiques du monde entier: Rapport d’activité
  2. Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Rapport oral sur les résultats du Dialogue de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur les migrations internationales et le développement (octobre 2013)
  3. Résultat de la discussion concernant la troisième question à l’ordre du jour: Suivi de la discussion sur le dialogue social tenue à la 102e session de la Conférence internationale du Travail (2013): Plan d’action
  4. Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Programme des activités sectorielles 2012-13 et 2014-15
  5. Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Perspectives régionales en matière de coopération technique: Amérique latine et Caraïbes
  6. Résultat de la discussion concernant la sixième question à l’ordre du jour: Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés
  7. Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Programme de coopération technique de l’OIT: Tendances et perspectives depuis 2000

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

1. Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Règlement de la Conférence internationale du Travail: Propositions d’amendements découlant de propositions formulées par le Conseil d’administration pour la réforme de la Conférence

2. Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail:

  • Privilièges et immunités de l'Organisation internationale du Travail:Suivi (GB.319/LILS/2/1)
  • Privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail:Suivi (GB.319/LILS/2/2)

4. Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Renforcement du système normatif de l’OIT et de ses effets, y compris le suivi des événements relatifs à la Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail lors de la session de la CIT en 2012

5. Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Entrée en vigueur de la convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006)

Section de haut niveau (HL)

  1. Résultat de la discussion concernant la première question à l’ordre du jour: Situation de l’économie et de l’emploi dans le monde et moyens d’action

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