Sectoral Codes of Practice and Guidelines
Recueil de directives pratiques
Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé au travail dans l’aquaculture
Conformément aux procédures établies, les présents principes directeurs seront soumis pour examen à la 358e session du Conseil d’administration du BIT (novembre 2026).
Directives de l’OIT pour la promotion des principes et droits fondamentaux au travail et la prévention et l’élimination de la violence et...
Conformément aux procédures établies, les présentes directives seront soumises pour examen à la 358e session du Conseil d’administration du BIT (novembre 2026).
Principes directeurs
Principes directeurs pour la promotion du travail décent dans le secteur du recyclage
Conformément aux procédures établies, les présents principes directeurs ont été approuvés pendant la 355e session du Conseil d'administration du BIT (novembre 2025).
Principes directeurs visant des services du marché du travail équitables pour les pêcheurs migrants
Conformément aux procédures établies, les présents principes directeurs seront soumis pour examen à la 356e session du Conseil d’administration du BIT (mars-avril 2026).
Directives sur le traitement équitable des gens de mer détenus pour des infractions présumées
Adoptés à la Troisième réunion du Groupe de travail tripartite mixte OIT/OMI chargé d’identifier et de traiter les questions concernant les gens de mer et l’élément humain (Genève, 26-28 novembre 2024).
Recueil de directives
Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les travaux forestiers
Directives concernant l’examen médical des pêcheurs
Principes directeurs
Principes directeurs pour la promotion du travail décent dans l’industrie agroalimentaire
Réunion d’experts sur le travail décent dans l’industrie agroalimentaire, composante essentielle de systèmes alimentaires durables (Genève, 8-12 mai 2023)
Directives sur la manière de traiter les cas d’abandon de gens de mer
Les présentes directives s’adressent à tous les États, mais avant tout aux États du port, aux États du pavillon et aux États dont les gens de mer sont des nationaux, ou des résidents, ou encore des personnes domiciliées sur leur territoire.
Recueil de directives pratiques du BIT
Sécurité et santé dans la construction (Édition révisée)
Le Recueil de directives pratiques de l’OIT sur la sécurité et la santé dans la construction (révisé) a été adopté lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 21 au 25 février 2022. Ce recueil de directives pratiques remplace un...
Recueil de directives pratiques du BIT
Sécurité et santé dans les industries du textile, du vêtement, du cuir et de la chaussure
Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail...
Les Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations...
Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée
Les Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations importante pour la mise en œuvre des...
Principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports
Principes directeurs adoptés par une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 23 au 27 septembre 2019
La sécurité et la santé dans le secteur de la construction et de la réparation navales (Edition révisée)
La présente édition révisée du Recueil de directives pratiques, adoptée par l’OIT lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue en janvier 2018, tient compte de l’évolution des instruments relatifs à la sécurité et à la santé au travail (SST)...
Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert
La première version du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert a été publiée en 1991. La version révisée de ce recueil intègre les nombreux changements survenus dans cette industrie, l’évolution de la...
La sécurité et la santé dans les ports (version révisée 2016)
Le texte consiste en une révision et une mise à jour de l’édition de 2005 du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les ports, qui avait remplacé deux publications antérieures du BIT, à savoir: Guide pour la sécurité et...
Directives sur le travail décent dans les services publics d’urgence
Directives adoptées pendant la Réunion d’experts chargée d’adopter des directives sur le travail décent dans les services publics d’urgence (Genève, 16-20 avril 2018)
Directives de l’OIT sur le travail décent et le tourisme socialement responsable
Directives adoptées pendant la réunion d’experts chargée d’adopter des directives sur le travail décent et le tourisme socialement responsable (Genève, 20-24 février 2017)
Directives pour l’inspection par l’Etat du pavillon des conditions de vie et de travail à bord des navires de pêche