Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé au travail dans l’aquaculture
Conformément aux procédures établies, les présents principes directeurs seront soumis pour examen à la 358e session du Conseil d’administration du BIT (novembre 2026).
Le présent recueil a pour objet de fournir des directives pratiques destinées à tous ceux qui ont, aussi bien dans le secteur public que dans le secteur privé, des obligations, des responsabilités, des devoirs et des droits en matière de sécurité et de santé dans l’aquaculture.
Ce recueil n’est pas un instrument ayant force de loi, et les dispositions qu’il contient n’ont pas vocation à supplanter la législation nationale ou les autres instruments reconnus à l’échelle nationale ou internationale qui sont applicables dans ce domaine. En l’absence de législation nationale sur un aspect particulier de la SST, ou lorsque celle-ci n’est pas à jour, il y aurait lieu de consulter le présent recueil à titre d’orientation ainsi que d’autres instruments pertinents reconnus à l’échelle nationale ou internationale. Les dispositions du présent recueil devraient être interprétées à la lumière des circonstances nationales et des possibilités techniques ainsi que de l’ampleur des opérations concernées.
Le recueil est composé de deux parties:
La première énonce les dispositions générales relatives à l’aquaculture. Le chapitre 1 présente les objectifs, le champ d’application et la portée du recueil. Le chapitre 2 énumère les obligations, les droits et les responsabilités proposées pour les acteurs du secteur. Les chapitres 3 à 9 donnent des indications sur les questions suivantes: systèmes de gestion et organisation de la SST; déclaration, enregistrement et notification des lésions et maladies liées au travail; compétence, information, instructions et formation; équipement de protection individuelle; bien-être; protection des travailleurs.
La deuxième partie donne des directives techniques pour la sécurité et la santé sur le lieu de travail dans le secteur de l’aquaculture. Elle est divisée en chapitres articulés comme suit: dispositions générales; règles de sécurité relatives aux outils, aux machines et aux équipements; sécurité en plongée; réponse aux épisodes de mortalité massive de poissons; installations aquacoles; transport des personnes, des équipements et des matériaux; conditions météorologiques et environnement; ergonomie et manutention des matériaux; produits chimiques; dangers biologiques et dangers connexes; bruit et vibrations.
