Action en vue de l’amélioration

Action préventive et corrective

Des dispositions devraient être prises et tenues à jour en matière d’action préventive et corrective résultant de la surveillance de la SST, de l’audit du système de gestion de la SST et des examens par la direction. Ces dispositions devraient permettre :

• D’identifier et d’analyser les causes profondes de tout aspect non conforme aux réglementations en vigueur en matière de SST ou aux dispositions relatives aux systèmes de gestion de la SST ;
• D’introduire, de planifier, de mettre en œuvre, de consigner l’action corrective et préventive, et d’en contrôler l’efficacité, notamment eu égard aux modifications du système de gestion de la SST proprement dit.

Lorsqu’il ressort de l’évaluation du système de gestion de la SST ou d’autres sources que les mesures de prévention et de protection contre les risques et dangers sont inappropriées ou susceptibles de le devenir, ces mesures devraient être traitées conformément à l’ordre de priorité reconnu des mesures de prévention et de maîtrise et être complétées et consignées, en temps voulu, le cas échéant.

Amélioration continue

Des dispositions devraient être établies et mises à jour pour l’amélioration continue des éléments pertinents du système de gestion de la SST et du système dans sa globalité.

Elles devraient tenir compte des points suivants :

• Objectifs de l’organisation;
• Conclusions de l’identification et de l’appréciation des dangers et risques;
• Résultats de la surveillance et des mesures de l’efficacité;
• Enquêtes sur les lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents, et conclusions et recommandations des audits;
• Conclusions de l’examen par la direction;
• Recommandations en vue de l’amélioration émanant de tous les membres de l’organisation, y compris du comité de sécurité et de santé, lorsqu’il existe;
• Changements intervenus dans la législation et la réglementation nationale, les programmes volontaires et les conventions collectives;
• Nouvelles informations pertinentes;
• Résultats des programmes de protection et de promotion de la santé.

Les procédures et les résultats en matière de sécurité et de santé dans l’organisation devraient être comparés à ceux d’autres organisations afin d’améliorer l’efficacité en matière de SST.