Documents du Conseil d'administration
GB.349/PFA/5
Évaluations de haut niveau des stratégies et des programmes par pays de promotion du travail décent
Le présent document contient un résumé des résultats et des recommandations de trois évaluations indépendantes de haut niveau réalisées en 2023. La partie I porte sur les stratégies et les mesures adoptées par l’OIT en vue de promouvoir les...
GB.349/PFA/6
Questions relatives au Corps commun d’inspection
Le présent document fait la synthèse du rapport annuel du Corps commun d’inspection (CCI) pour 2022, de son programme de travail pour 2023 et de trois rapports publiés en 2022 sur des questions intéressant tous les organismes du système des Nations...
GB.349/PFA/INF/1
Contributions volontaires et dons
Le présent document contient une liste détaillée des contributions volontaires et des dons en faveur de programmes d’activités du BIT qui ont été acceptés depuis septembre 2021, à l’exclusion des fonds reçus pour des activités de coopération pour le...
GB.349/PFA/11
Autres questions de personnel: Composition du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux
Le Conseil d’administration est invité à nommer un membre du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux (voir projet de décision au paragraphe 4).
Correspondance sur la demande de renvoi
GB.349bis/Past practice
Sessions spéciales du Conseil d’administration – Pratique antérieure
GB.349/PFA/10
Examen des questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies
Le présent document fait le point sur le processus d’examen des questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies que le Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies a engagé à la demande de l’Assemblée générale des...
GB.349bis/Evolution of rules
Sessions spéciales du Conseil d’administration – Origine et évolution des règles applicables
GB.348/PV
Procès-verbaux de la 348e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail
GB.348/Décisions
Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 348e session
Bureau du Groupe des employeurs du Conseil d'administration du BIT
Pour la période juin 2023 - juin 2024
Bureau du Groupe des travailleurs du Conseil d'administration du BIT
Pour la période juin 2023 - juin 2024
GB.347/INS/PV(Rev.)
Procès-verbaux de la Section institutionnelle
Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 15 mai 2023. Des modifications tardives ont été ajoutées dans la version "Rev." du 22 juin.
GB.347/PV(Rev.)
Procès-verbaux de la 347e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail
Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 15 mai 2023. Des modifications tardives ont été ajoutées dans la version "Rev." du 22 juin.
Etude d'ensemble 2025 (Protection contre les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Etude d'ensemble sur la convention (no 12) sur la réparation des accidents du travail (agriculture), 1921, la convention (no 19) sur l’égalité de traitement (accidents du travail), 1925, la recommandation (no 25) sur l’égalité de traitement...
348e session du Conseil d'administration du BIT (17 juin 2023)
Liste des personnes accréditées
GB.348/INS/5/4
Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Guinée de la convention (no 81) sur l'inspection du...
GB.348/INS/5/3/Décision
Décision concernant le Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Guinée de la convention (no 81)...
GB.348/INS/5/3
Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Guinée de la convention (no 81) sur l'inspection du...
GB.348/INS/5/Décision
Décision concernant le rapport du Directeur général