Documents du Conseil d'administration
GB.349/INS/9(Rev. 1)
Propositions concernant le format des futures réunions régionales de l’OIT
Le présent document contient trois propositions de scénario concernant les futures réunions régionales de l’OIT, qui permettraient d’obtenir des résultats comparables à ceux du format en vigueur, selon des modalités efficaces au regard des coûts....
GB.349/INS/3/2
Suivi de la Résolution concernant la deuxième discussion récurrente sur la protection des travailleurs
Le présent document contient une proposition de plan d’action sur la protection des travailleurs pour la période 2023-2029 visant à donner effet aux conclusions concernant la deuxième discussion récurrente sur cette question, adoptées par la...
GB.349ter/INS/1
Suite à donner à la demande du groupe des employeurs visant à ce que la question du droit de grève soit inscrite d’urgence, pour discussion...
Le présent document a été élaboré aux fins de la session spéciale du Conseil d’administration qui a été convoquée au titre du paragraphe 3.2.2 du Règlement du Conseil d’administration à la suite de la demande du groupe des employeurs visant à ce que...
GB.349ter/Ordre du jour
Ordre du jour de la 349e ter session (spéciale) du Conseil d’administration
GB.349/INS/3/3
Suivi de la Résolution concernant une transition juste vers des économies et des sociétés écologiquement durables pour tous
Le présent document propose une stratégie et un plan d’action visant à donner effet à la Résolution concernant une transition juste vers des économies et des sociétés écologiquement durables pour tous, adoptée par la Conférence internationale du...
GB.349/PFA/4
Rapport d’évaluation annuel 2022-23
Le présent document soumis à l’examen du Conseil d’administration est un rapport d’activité sur le travail accompli par le Bureau de l’évaluation du BIT au cours de la période 2022–23, analysé au regard des indicateurs et des cibles définis dans la...
GB.349/LILS/INF/1
Accords conclus avec d’autres organisations internationales
GB.349/PFA/1
Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2024-25: Centre interaméricain pour le développement des connaissances en formation...
Le présent document contient une proposition concernant le programme et budget du CINTERFOR pour 2024 25. Le Conseil d’administration est invité à approuver les prévisions de recettes et de dépenses du compte extrabudgétaire du CINTERFOR pour...
GB.349/INS/14
Rapport de la commission d’enquête établie conformément à l’article 26 de la Constitution de l’OIT pour étudier la question du non-respect...
GB.349/LILS/2
Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2025 au titre de l’article 19, paragraphes 5 e) et 6 d), de la...
Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les instruments qui feront l’objet de l’étude d’ensemble que la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations préparera en 2025 pour examen à la...
GB.349/INS/18/1
Suivi des décisions du Conseil d'administration
Le présent document fournit un aperçu des mesures envisagées ou déjà prises par le Bureau pour donner effet aux décisions adoptées par le Conseil d’administration à ses précédentes sessions (voir le projet de décision au paragraphe 5).
GB.349/PFA/8
Amendements au Statut du personnel
Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à approuver des amendements au chapitre XII (Discipline) du Statut du personnel (voir le projet de décision au paragraphe 5).
GB.349/INS/3/1
Plan d’action pour la mise en œuvre de la recommandation (n° 208) sur les apprentissages de qualité, 2023
Le présent document donne un aperçu de la raison d’être, de la finalité et de la teneur de la recommandation (n° 208) sur les apprentissages de qualité, 2023, adoptée par la Conférence internationale du Travail le 16 juin 2023. En outre, il définit...
GB.349/INS/3/4
Examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence
Le présent document traite des dispositions mises en œuvre à la 111e session de la Conférence internationale du Travail (2023) et des domaines dans lesquels des améliorations pourraient être envisagées. L’examen de ces dispositions sera utile à...
GB.349/POL/2
Stratégie intégrée de l’OIT pour la promotion et la mise en oeuvre du droit de négociation collective
Le présent document contient une proposition de stratégie intégrée de l’OIT pour la promotion et la mise en oeuvre du droit de négociation collective. Il donne un aperçu du contexte et présente des considérations et des principes généraux ainsi...
GB.349/POL/1
Bilan des progrès réalisés concernant le suivi du Plan d’action en faveur de l’emploi des jeunes pour la période 2020-2030
La résolution intitulée «La crise de l’emploi des jeunes: Appel à l’action», qui avait été adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 101e session (2012), a été mise en œuvre par le Bureau dans le cadre d’un plan de suivi de sept ans...
GB.349/INS/15
Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du...
GB.349/PFA/INF/3
Point sur les locaux du Bureau régional de l’OIT pour l’Afrique et du Bureau de pays pour la Côte d’Ivoire, le Bénin, le Burkina Faso, le...
GB.349/INS/18/2
Nomination de la Directrice générale adjointe
GB.349/INS/1
Approbation des procès-verbaux de la 348e session du Conseil d’administration