Documents du Conseil d'administration

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Date de publication
Point sur l’assurance-maladie après la cessation de service

Section du programme, du budget et de l’administration

Point sur l’assurance-maladie après la cessation de service

Le présent document fait la synthèse des activités du Groupe de travail interinstitutions des Nations Unies sur l’assurance-maladie après la cessation de service ainsi que des travaux sur la maîtrise des coûts menés à bien par le Comité de gestion...

Le travail décent dans les chaînes d’approvisionnement mondiales: Programme d’action révisé de l’OIT (2017-2021)

Section institutionnelle

Le travail décent dans les chaînes d’approvisionnement mondiales: Programme d’action révisé de l’OIT (2017-2021)

Comme demandé par le Conseil d’administration à sa 328e session (octobre-novembre 2016).

Résultat 5: le travail décent dans l’économie rurale

Résultat 5: le travail décent dans l’économie rurale

Le présent document expose les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la stratégie du Bureau relative au résultat 5: le travail décent dans l’économie rurale. Il présente une vue d’ensemble des principaux domaines d’intervention et des exemples...

Réunions sectorielles ayant eu lieu en 2016 et propositions concernant les activités sectorielles en 2017 et en 2018-19

Section de l’élaboration des politiques

Réunions sectorielles ayant eu lieu en 2016 et propositions concernant les activités sectorielles en 2017 et en 2018-19

Le Conseil d’administration est invité à prendre note des rapports des trois réunions ayant eu lieu au second semestre de 2016, à autoriser la publication de la version révisée du Recueil de directives pratiques du BIT sur la sécurité et la santé...

Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement 2015-2017: rapport de situation

Section de l’élaboration des politiques

Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement 2015-2017: rapport de situation

Conformément à la demande formulée par le Conseil d’administration à sa 325e session (octobre 2015), le présent document fait le point sur la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement 2015-2017. Le...

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT Point sur les discussions avec l’Organisation européenne des brevets concernant les...

Section du programme, du budget et de l’administration

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT Point sur les discussions avec l’Organisation européenne des brevets concernant les...

Premier rapport supplémentaire: documents soumis pour information uniquement

Premier rapport supplémentaire: documents soumis pour information uniquement

Examen du Règlement de la Conférence internationale du Travail Première série d’amendements visant à assurer le bon fonctionnement de la...

Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

Examen du Règlement de la Conférence internationale du Travail Première série d’amendements visant à assurer le bon fonctionnement de la...

Questions découlant des travaux de la 105e session (2016) de la Conférence internationale du Travail Programme de travail en vue de donner...

Section institutionnelle

Questions découlant des travaux de la 105e session (2016) de la Conférence internationale du Travail Programme de travail en vue de donner...

Le Conseil d’administration est invité à examiner et à approuver le programme de travail proposé pour donner effet au résultat de l’évaluation de l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondial

L’OIT et le système des Nations Unies pour le développement

Section institutionnelle

L’OIT et le système des Nations Unies pour le développement

A sa 328e session, le Conseil d’administration a prié le Directeur général de faire rapport à la session de mars 2017 du Conseil d’administration sur l’issue des discussions menées à l’ONU sur une nouvelle résolution relative à l’examen quadriennal...

Questions découlant des travaux de la 105e session (2016) de la Conférence internationale du Travail: suivi de la résolution concernant le...

Section institutionnelle

Questions découlant des travaux de la 105e session (2016) de la Conférence internationale du Travail: suivi de la résolution concernant le...

Le présent document contient une feuille de route aux fins de la mise en œuvre du Programme d’action de l’OIT sur le travail décent dans les chaînes d’approvisionnement mondiales, en application de la décision du Conseil d’administration (document...

Améliorer le fonctionnement de la Conférence internationale du Travail : modalités d’organisation de la 106e session (2017)

Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d'administration et de la Conférence Internationale du Travail

Améliorer le fonctionnement de la Conférence internationale du Travail : modalités d’organisation de la 106e session (2017)

Initiative sur les normes: évaluation initiale du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

Initiative sur les normes: évaluation initiale du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes

Conformément à la décision prise en octobre 2015 de procéder à une évaluation initiale du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (Groupe de travail tripartite du MEN) au plus tard en mars 2017, en application...

Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

Section institutionnelle

Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

Donner des orientations pour la mise en œuvre de l’approche stratégique et cohérente jusqu’à la session du centenaire en 2019 et au-delà, et amorcer l’examen des propositions concernant l’ordre du jour des sessions ultérieures, y compris en ce qui...

Résultat 6: la formalisation de l’économie informelle

Section de l’élaboration des politiques

Résultat 6: la formalisation de l’économie informelle

Le présent document donne une vue d’ensemble de la stratégie relative au résultat 6 en ce qui concerne la formalisation de l’économie informelle, les principaux domaines d’action et les progrès accomplis au cours de la première année de mise en...

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT - Reconnaissance de la compétence du Tribunal par d’autres organisations...

Section du programme, du budget et de l’administration

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT - Reconnaissance de la compétence du Tribunal par d’autres organisations...

Le présent document contient une proposition relative à l’approbation de la reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l’OIT par le Fonds vert pour le climat et fournit des informations sur l’intention notifiée par le Centre pour...

Rapport de situation sur la ratification et l’application du protocole de 2014 relatif à la convention sur le travail forcé, 1930

Section institutionnelle

Rapport de situation sur la ratification et l’application du protocole de 2014 relatif à la convention sur le travail forcé, 1930

Le présent document fait le point sur la ratification et l’application du protocole de 2014 relatif à la convention sur le travail forcé, 1930 (voir le projet de décision au paragraphe 35).

Evaluation du document d’identification pour les membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

Evaluation du document d’identification pour les membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration

En application d’une décision prise par le Conseil d’administration à sa 322e session (octobrenovembre 2014), le présent document fournit des informations actualisées sur le document d’identification délivré aux membres employeurs et travailleurs du...

Comment faire face aux effets du changement climatique sur le travail

Comment faire face aux effets du changement climatique sur le travail

Le présent document fournit des informations sur les conséquences du changement climatique pour le travail décent. Il fait le point sur les mesures prises au niveau mondial à propos du changement climatique depuis l’adoption des Principes directeurs...

Rapport de la seizième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique (Bali, 6-9 décembre 2016)

Rapport de la seizième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique (Bali, 6-9 décembre 2016)

Le présent document contient le rapport final de la seizième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique, adopté par les délégations de la région, réunies à Bali (Indonésie), le 9 décembre 2016. L’annexe I contient un résumé de la séance...