Documents du Conseil d'administration

Affiner les résultats
Date de publication
Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

Programme des réunions de l'OIT pour 2017 et informations préliminaires pour 2018 et 2019

Programme des réunions de l'OIT pour 2017 et informations préliminaires pour 2018 et 2019

Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport de la 63e session du Comité mixte de la Caisse commune des...

Programme, Financial and Administrative Section

Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport de la 63e session du Comité mixte de la Caisse commune des...

Le présent rapport fait la synthèse des principales questions discutées par le Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies ainsi que des décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du...

Approbation des procès-verbaux de la 328e session du Conseil d’administration

Approbation des procès-verbaux de la 328e session du Conseil d’administration

Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2015

Programme, Financial and Administrative Section

Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2015

Le présent document détaille les mesures prises par le Bureau à la suite des recommandations du Chef auditeur interne pour l’année 2015.

Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

Programme, Financial and Administrative Section

Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

La Caisse de versements spéciaux est un fonds d’aide financière destiné aux anciens fonctionnaires du BIT (ou aux conjoints survivants) bénéficiaires de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies. L’aide est fournie sur la base...

Plan de vérification extérieure des comptes

Section du programme, du budget et de l’administration

Plan de vérification extérieure des comptes

Dans le présent document, le Directeur général transmet au Conseil d’administration, pour information, le sommaire du plan d’audit annuel établi par le Commissaire aux comptes pour l’exercice clos le 31 décembre 2016.

Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

Section du programme, du budget et de l’administration

Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à déléguer à son bureau, pour la période de la 106e session (juin 2017) de la Conférence, le pouvoir d’exercer les responsabilités qui lui incombent aux termes de l’article 18 du...

Propositions de programme et de budget pour 2018-19 présentées par le Directeur général

Section du programme, du budget et de l’administration

Propositions de programme et de budget pour 2018-19 présentées par le Directeur général

Composition CFA du Conseil d’administration et d'autres Organes, 2014-2017

Composition CFA du Conseil d’administration et d'autres Organes, 2014-2017

Etude d'ensemble 2019 (Recommandation sur les socles de protection sociale)

Etude d'ensemble 2019 (Recommandation sur les socles de protection sociale)

Etude d'ensemble concernant la recommandation (no 202) sur les socles de protection sociale, 2012

Projet de Procès-verbaux de la Section Institutionnelle

328e session du Conseil d'administration du BIT

Projet de Procès-verbaux de la Section Institutionnelle

Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont...

Projet de Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

328e session du Conseil d'administration du BIT

Projet de Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont...

Projet de Procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

328e session du Conseil d'administration du BIT

Projet de Procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont...

Liste des personnes assistant à la session

Liste des personnes assistant à la session

Projet de procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

328e session du Conseil d'administration du BIT

Projet de procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont...

Huitième rapport supplémentaire: Rapport du Comité tripartite chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Pérou de la...

Section institutionnelle

Huitième rapport supplémentaire: Rapport du Comité tripartite chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Pérou de la...

Neuvième rapport supplémentaire: rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Espagne de la convention...

Section institutionnelle

Neuvième rapport supplémentaire: rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Espagne de la convention...

Deuxième rapport: plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 87) sur la liberté...

Deuxième rapport: plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 87) sur la liberté...

Neuvième rapport supplémentaire: rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Espagne de la convention...

Neuvième rapport supplémentaire: rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Espagne de la convention...