Prévention des risques

Evaluations des risques

Dans le cadre de la gestion de la sécurité et de la santé au sein de l’organisation, l’employeur est tenu de détecter les dangers et de prévenir les risques qui en sont issus sur les lieux de travail. Pour ce faire, il doit penser aux facteurs qui pourraient nuire à la santé des travailleurs et des autres personnes et décider si les précautions prises sont suffisantes pour éviter que cela se produise.

C’est ce qu’on appelle le processus d’évaluation des risques.

L’objectif de l’évaluation des risques est de détecter les risques sur le lieu de travail et de prendre des mesures raisonnables et proportionnées pour les maîtriser en évitant une approche trop bureaucratique.

L’organisation prend probablement déjà des mesures pour protéger ses travailleurs, mais l’évaluation des risques l’aidera à décider tout ce qui doit être amélioré.

L’employeur devrait penser à la façon dont les accidents et les risques pour la santé peuvent survenir et se concentrer sur les risques effectifs – les plus probables et ceux qui causeront le plus de dommages.

Pour certains risques, la législation nationale peut exiger des mesures de gestion particulières. L’évaluation de l’organisation aidera à décider s’il est nécessaire d’examiner de manière plus approfondie certains risques et ces mesures particulières pour les maîtriser.

Les mesures de gestion obligatoires devraient être évaluées en tant qu’élément d’un processus d’évaluation globale des risques.

Détection des dangers

L’un des aspects les plus importants de l’évaluation des risques consiste à recenser avec précision les dangers potentiels sur le lieu de travail. Un danger non détecté ne pourra pas faire l’objet de mesure de prévention des risques adéquate.

L’employeur, en collaboration avec les travailleurs, peut commencer par faire le tour du lieu et des postes de travail et envisager tous les dangers existants. Autrement dit, il devrait s’interroger sur l’ensemble des activités, des procédés ou des substances utilisées qui sont susceptibles d’intenter à l’intégrité physique des travailleurs ou de porter atteinte à leur santé.

Lorsqu’on travaille chaque jour au même endroit, il est facile de ne pas remarquer certains dangers ou certains risques. Voici quelques astuces pour aider l’employeur et les travailleurs à les repérer :

• Vérifier les instructions du fabricant et les fiches de données de sécurité des substances chimiques et des équipements, lesquelles peuvent se révéler très utiles pour identifier et expliquer la nature des dangers et des risques et les placer dans leur vraie perspective.
• Examiner attentivement l’historique des accidents survenus et des atteintes à la santé des travailleurs, ainsi que les rapports sur les quasi-accidents et autres incidents – cela aide souvent à repérer les dangers et les risques les moins visibles.
• Etre particulièrement attentif aux opérations inhabituelles (entretien, maintenance, opérations de nettoyage, changements dans les cycles de production).
• Ne pas omettre les dangers à long terme pour la santé (niveaux élevés de bruit, exposition à des substances dangereuses).

Il existe de nombreux dangers qui présentent un risque particulièrement élevé, par exemple les travaux en hauteur ou le travail utilisant des substances chimiques, des machines dépourvues de dispositif de sécurité ou de l’amiante. Selon le type de travaux effectués, il peut y avoir d’autres dangers propres à l’organisation.

Quelles sont les personnes susceptibles de subir un préjudice?

Il est nécessaire de réfléchir maintenant à la façon dont les travailleurs (ou d’autres personnes présentes: sous-traitants ou visiteurs) peuvent subir un préjudice. Il est essentiel d’interroger les travailleurs sur ce qu’ils pensent être un danger, car ils peuvent remarquer des choses qui ne sautent pas forcément aux yeux et avoir de bonnes idées sur la façon de maîtriser les risques.

Pour chaque danger, l’employeur doit savoir clairement qui est susceptible de subir un préjudice – cela l’aidera à trouver le meilleur moyen de prévenir les risques. Il ne s’agit pas obligatoirement d’identifier chaque travailleur individuellement, mais plutôt de repérer certains groupes de travailleurs ou de personnes (par exemple, les personnes travaillant dans une zone de stockage ou les conducteurs d’engins).

Ne pas oublier :

• Certains travailleurs peuvent avoir des besoins particuliers d’adaptation de leur poste de travail, par exemple les travailleurs récemment engagés ou les jeunes travailleurs (formation), les travailleurs migrants (communication), les femmes enceintes ou les jeunes mères (maternité), les personnes handicapées (adaptation...), les travailleurs temporaires, les sous-traitants, les travailleurs à domicile et les travailleurs isolés.
• Penser aux personnes qui ne se trouvent pas toujours sur le lieu de travail: visiteurs, sous-traitants, travailleurs chargés de l’entretien.
• Tenir compte des personnes extérieures à l’entreprise qui pourraient subir des préjudices provoqués par les activités professionnelles menées par l’entreprise.
• Si un employeur partage son lieu de travail avec une autre entreprise, il doit réfléchir à la façon dont les activités de chaque organisation peuvent porter atteinte à ses propres travailleurs ou à d’autres personnes. Les organisations devraient communiquer entre elles et veiller à ce que des contrôles soient en place.
• Demander aux travailleurs si certaines personnes peuvent avoir été oubliées.

Evaluer les risques

Après avoir détecté un danger, l’organisation doit évaluer la probabilité qu’un travailleur rencontre ce danger et qu’ainsi ce danger se manifeste sous la forme d’un risque et comment y faire face.

Les risques font partie du quotidien, et l’organisation n’est pas capable de les éliminer tous. En revanche, elle doit s’assurer qu’elle connaît les principaux risques et sait ce qu’il convient de faire pour les gérer de manière effective et responsable. En règle générale, elle doit faire tout ce qui est «raisonnable et pratiquement réalisable» pour protéger les personnes contre tout préjudice.

L’évaluation des risques englobe les situations raisonnablement prévisibles et objectivement présentent dans l’établissement en veillant à ce que la hiérarchie des mesures de prévention relatives à la SST soit respectée, à savoir:

• éviter les risques
• évaluer les risques
• lutter contre les risques à la source
• adapter la tâche à effectuer à chaque personne
• s’adapter au progrès technique
• remplacer ce qui est dangereux par ce qui est sans danger ou moins dangereux
• élaborer une politique de prévention globale et cohérente
• privilégier les mesures de protection collective (plutôt que les mesures de protection individuelle)
• donner des instructions appropriées aux travailleurs.

Améliorer la sécurité n’a pas un coût nécessairement élevé. Ainsi, installer un miroir dans un virage sans visibilité pour prévenir les accidents de circulation entre véhicules est une précaution peu onéreuse au regard des risques encourus ; tandis que le fait de ne pas prendre de précautions simples coûtera beaucoup plus cher à l’organisation en cas d’accident.

L’organisation doit faire participer ses travailleurs ; ainsi, elle devrait pouvoir compter sur la pertinence de ce qu’ils proposent, ce qui limitera les risques de nouveaux dangers.

Si une organisation disposent de plusieurs lieux de travail où sont exercées les mêmes activités, elle pourrait produire une évaluation des risques «types» qui tienne compte des dangers et risques courants et associés à ces activités.

Dans certains cas, des documents d’évaluations «types» seront élaborées par des associations professionnelles, des organismes patronaux ou d’autres organisations concernées par une activité particulière.

L’employeur peut décider d’appliquer ces évaluations «types» sur chaque lieu de travail, mais uniquement :

• S’il est convaincu que l’évaluation «type» est appropriée aux activités qu’il exerce et la nature de ses locaux ;
• S’il adapte le document «type» au cas précis de sa propre situation de travail, en prévoyant notamment des ajouts pour couvrir les dangers et risques qui ne seraient pas répertoriés dans ledit document.

Consigner par écrit les observations

Une bonne pratique pour une organisation consiste à établir un registre reportant les observations importantes qu’elle a faites – dangers existants, comment des personnes peuvent y être exposées, qu’est-ce qui est mis en place pour maîtriser les risques. Tout registre établi devrait être clair, pratique, accessible et axé sur les mesures de maîtrise.

Les documents produits dans le cadre de l’évaluation des risques ont pour but d’aider l’organisation à communiquer et à gérer les risques liés à ses activités. Pour l’essentiel, l’exercice n’est pas compliqué: il s’agit juste de noter les principaux points concernant les risques identifiés et les conclusions auxquelles on est parvenu concernant leur prévention.

Dans de nombreux cas, mais pas tous, notamment lorsqu’on est en présence de procédés complexes, les observations peuvent être notées de manière simplifiée, par exemple «vapeurs de soudage – utilisation d’un système d’aspiration au poste qui est régulièrement contrôlé».

Mais l’évaluation des risques doit être adaptée à l’activité sur laquelle elle porte, autrement dit montrer que l’organisation:

• A effectué son propre contrôle;
• S’est demandée quelles sont les personnes susceptibles d’être exposées;
• A identifié et examiné tous les risques importants, en tenant compte du nombre de personnes susceptibles d’être exposé au dit risque;
• Estime que les mesures de prévention prises sont raisonnables et les risques qui subsistent faibles;
• A associé les travailleurs ou leurs représentants au processus.

Lorsque la nature du travail change régulièrement, que le lieu de travail évolue et se développe (par exemple, un chantier de construction), ou que les travailleurs se déplacent d’un site à l’autre, l’évaluation des risques devra être revue et aussi se focaliser sur un ensemble de risques à anticiper.

Si l’évaluation des risques révèle un certain nombre de dangers et de risques, ceux-ci devront être classés par ordre d’importance, les plus graves devant être traités en priorité.

L’organisation doit trouver des solutions à long terme pour les risques susceptibles d’avoir les conséquences les plus graves ainsi que pour ceux qui ont le plus de probabilité de provoquer des accidents ou affecter la santé des travailleurs. Elle devrait également établir si des améliorations peuvent être apportées rapidement, même provisoirement, jusqu’à ce que des solutions pérennes et pleinement efficaces puissent être mises en place.
Il faut garder à l’esprit que plus le danger ou le risque est important, plus les mesures de prévention destinées à maîtriser les risques auxquels sont exposés les travailleurs devront être prise rapidement et très efficacement.

Réviser régulièrement l’évaluation des risques

La plupart des lieux de travail évoluent. Tôt ou tard, une organisation introduira de nouveaux équipements, substances et procédures susceptibles d’entraîner de nouveaux risques. Il est donc judicieux de faire régulièrement le point sur ce qui est fait, d’examiner l’évaluation des risques, et d’amener l’organisation à se demander si:

• Des changements importants se sont produits;
• D’autres améliorations peuvent être apportées;
• Les travailleurs ont décelé un problème;
• L’on a tiré des enseignements des accidents ou quasi-accidents qui se sont produits.

L’organisation doit veiller à ce que l’évaluation des risques soit en permanence tenue à jour.

En savoir plus

1. Manuel de formation sur l’évaluation et la gestion des risques au travail pour les petites et moyennes entreprises
2. Guide en 5 étapes à l’intention des employeurs, des travailleurs et de leurs représentants sur la réalisation des évaluations des risques sur le lieu de travail
3. L’OiRA – Outil interactif d’évaluation des risques en ligne – est une plateforme sur le web qui permet de créer des outils d’évaluation des risques par secteur dans toutes les langues et de façon simple et normalisée.
4. Document INRS : Les principes généraux de la démarche de prévention
5. Napo dans… L'évaluation des risques professionnels...en ligne
6. Napo dans... Echec au risque !