Neuvième réunion du Groupe de travail tripartite du MEN (2024): Documents préparatoires établis par le Bureau

A: Documents techniques d’appui à l’examen des instruments

Document de synthèse 1: Informations générales pour l’examen des instruments relatifs aux pêcheurs

• Note technique 1.1: Examen médical (pêcheurs) - Convention (nº 113) sur l’examen médical des pêcheurs, 1959
• Note technique 1.2: Contrat d’engagement (pêcheurs) -Convention (n° 114) sur le contrat d’engagement des pêcheurs, 1959
• Note technique 1.3: Délivrance des brevets et formation professionnelle (pêcheurs) - Convention (n° 125) sur les brevets de capacité des pêcheurs, 1966; Recommandation (n° 126) sur la formation professionnelle des pêcheurs, 1966
• Note technique 1.4: Logement (pêcheurs) - Convention (n° 126) sur le logement des équipages (pêcheurs), 1966
• Note technique 1.5: Âge minimum (pêcheurs) - Examen du suivi de la convention (n°112) sur l’âge minimum (pêcheurs), 1959

Document de synthèse 2: Informations générales pour l’examen des instruments relatifs au travail dans les ports

• Note 2.1: Sécurité et santé au travail (travail dans les ports) - Convention (n° 27) sur l'indication du poids sur les colis transportés par bateau, 1929; Examen du suivi de la convention (n° 32) sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), 1932 et de la recommandation (n° 40) sur la protection des dockers contre les accidents (réciprocité), 1932
• Note technique 2.2: Travail dans les ports - Convention (n° 137) sur le travail dans les ports, 1973; recommandation (n° 145) sur le travail dans les ports, 1973

Document de synthèse 3: Informations générales pour l’examen des instruments relatifs aux peuples autochtones et tribaux

• Note technique 3.1: Peuples autochtones et tribaux - Convention (n° 169) relative aux peuples indigènes et tribaux, 1989; Examen du suivi de la convention (n° 107) relative aux populations aborigènes et tribales, 1957

Document de synthèse 4: Informations générales pour l’examen des instruments à caractère transversal et sectoriel (autres catégories de travailleurs)

• Note technique 4.1: Normes du travail (territoires non métropolitains) - Convention (n° 83) sur les normes du travail (territoires non métropolitains), 1947
• Note technique 4.2: Conditions de travail (hôtels et restaurants) - Convention (n° 172) sur les conditions de travail dans les hôtels et restaurants, 1991; Recommandation (n° 179) sur les conditions de travail dans les hôtels et restaurants, 1991
• Note technique 4.3: Durée du travail (navigation intérieure) - Recommandation (n° 8) sur la durée du travail (navigation intérieure), 1920
• Note technique 4.4: Travailleurs âgés - Recommandation (n° 162) sur les travailleurs âgés, 1980

B: Note d’information demandée par le Conseil d’administration

• Note d'information: Travail décent dans les chaînes d'approvisionnement

C: Autres documents d’appui aux travaux du Groupe de travail tripartite du MEN

• Document d'information 1: Plan de travail interne relatif au programme de travail initial du Groupe de travail tripartite du MEN
• Document d'information 2: Mise en œuvre du suivi des précédentes recommandations du Groupe de travail tripartite du MEN
• Document d’information 3: Modalités relatives à la dixième réunion et aux réunions ultérieures du Groupe de travail tripartite du MEN