Documents de la Conférence Internationale du Travail
ILC.110/CAG/D.4
Projet de Résolution concernant l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au...
ILC.110/Compte rendu no 2A
Premier rapport de la Commission de vérification des pouvoirs
CAN/PV General discussion
Projet de PV - Discussion générale - Clôture - 31 mai 2022
ILC.110/CAN/D/Kazakhstan-C.87
Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste des cas individuels
Kazakhstan - Convention No. 87
CAN/PV-Serious Failure
Projet de PV – Manquements graves – 31 mai 2022
ILC.110/CAN/D/Bélarus-C.87
Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste des cas individuels
Bélarus - Convention No. 87
110e Conférence internationale du Travail
Information concernant l’accès aux réunions des commissions et séances plénières
La Conférence internationale du Travail s'est ouverte le vendredi 27 mai et les commissions ont commencé leur travail le lundi 30 mai.
ILC.110/CAN/D/Guatemala-C.87
Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste des cas individuels
Guatemala - Convention No. 87
ILC.110/CAN/D/Sint Maarten-C.87
Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste des cas individuels
Pays-Bas (Sint Maarten) - Convention No. 87
CF/D.3
Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2021
ILC.110/CAN/D/Iraq-C.98
Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste des cas individuels
Iraq - Convention No. 98
ILC.110/CAN/D/Equateur-C.87
Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste des cas individuels
Equateur - Convention No. 87
ILC.110/CAN/D/Malaisie-C.98
Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste des cas individuels
Malaisie - Convention No. 98
ILC.110/CAN/D/Chine-C.111
Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste des cas individuels
Chine - Convention No. 111
110ème session de la CIT
Action normative sur les apprentissages
CIT.110/CAN/D.3
D.3 - Allocution de Mme Corinne Vargha, représentante du Secrétaire général
ILC.110/CAN/D.2
D.2 - Cas au sujet desquels les gouvernements sont invités à fournir des informations à la commission
CAN/D/SF
Cas de manquement grave de la part des États Membres à leurs obligations de faire rapport et à d’autres obligations liées aux normes
ILC.110/CAN/D/Malawi-C.111
Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste des cas individuels
Malawi - Convention No. 111
ILC.110/CAN/D/Azerbaïdjan-C.105
Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste des cas individuels
Azerbaïdjan - Convention No. 105