Documents du Conseil d'administration
GB.343/INS/3/1
Questions découlant des travaux de la 109e session (2021) de la Conférence internationale du Travail: Suivi de la Résolution concernant la...
Le présent document contient une proposition de plan d’action sur la protection sociale pour la période 2021-2026 visant à donner suite aux conclusions adoptées par la Conférence internationale du Travail en juin 2021. Le Conseil d’administration...
GB.343/INS/13
Rapport du Directeur général
Le présent document contient un résumé des informations que le Directeur général souhaite communiquer au Conseil d’administration au sujet des avis de décès, de la composition de l’Organisation, de l’évolution de la législation internationale du...
GB.343/LILS/2
Choix des conventions et recommandations pouvant faire l’objet de rapports en 2023 au titre de l’article 19, paragraphes 5 e) et 6 d), de...
Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les instruments qui feront l’objet de l’étude d’ensemble que la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (CEACR) devra préparer en 2023 pour...
GB.343/LILS/4
Rapport de la quatrième réunion de la Commission tripartite spéciale de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée, soumis...
Comme l’exige le règlement de la Commission tripartite spéciale, la présidente de la quatrième réunion de cette commission (dont la première partie s’est tenue du 19 au 23 avril 2021) présente son rapport sur l’application de la convention. Le...
GB.343/PFA/9
Rapport d’évaluation annuel (2020-21)
Le présent document soumis à l’examen du Conseil d’administration est un rapport d’activité sur le travail accompli par le Bureau de l’évaluation du BIT au cours de la période 2020-21, analysé au regard des indicateurs et des cibles définis dans la...
GB.343/PFA/1
État d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège
Le présent document fait le point sur le projet de rénovation du bâtiment du siège et sur le projet relatif à son périmètre de sécurité. Le Conseil d’administration est invité à approuver le budget définitif de la phase 2 du projet de rénovation du...
GB.343/PFA/INF/1
Contributions volontaires et dons
On trouvera dans le présent document une liste détaillée des dons en faveur de programmes d’activités du BIT qui ont été acceptés depuis septembre 2019, à l’exclusion des fonds reçus pour des activités de coopération pour le développement.
GB.343/PFA/6(Rev.1)
Autres questions financières: Nominations au Comité des placements de l’Organisation internationale du Travail
Dans la version "Rev.1" du 4 octobre, l'annexe a été modifié.
GB.343/PFA/14
Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025: Diversité, responsabilisation et respect
Le présent document expose la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025, qui tient compte des orientations formulées par le Conseil d’administration à sa 341e session (mars 2021) sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre...
GB.343/INS/4
Rapport intérimaire du Groupe de travail tripartite chargé de la question de la pleine participation, démocratique et sur un pied...
Le présent document contient un rapport intérimaire sur les travaux du groupe de travail tripartite, établi conformément à la demande formulée par le Conseil d’administration à sa 341e session (mars 2021) (voir le projet de décision au paragraphe 9).
GB.343/INS/INF/3
Mesures définies par le Bureau pour accélérer les progrès au regard des indicateurs spécifiques du Plan d’action du BIT pour l’égalité...
Le présent document décrit les mesures et initiatives concrètes définies à l’issue de la 340e session du Conseil d’administration (novembre 2020) afin d’accélérer les activités menées pour améliorer les résultats concernant certains indicateurs du...
GB.343/PFA/4
Stratégie de l’OIT en matière de technologies de l’information 2022-2025
Le présent document expose la stratégie de l’OIT en matière de technologies de l’information pour 2022 2025 (voir le projet de décision au paragraphe 61).
GB.343/INS/13/1
Premier rapport supplémentaire: suivi des décisions du Conseil d’administration
Le présent document fournit un aperçu des mesures envisagées ou déjà prises par le Bureau pour donner effet aux décisions adoptées par le Conseil d’administration à ses précédentes sessions (voir le projet de décision au paragraphe 5).
GB.343/PFA/3
Programme et budget pour 2020-21: compte du budget ordinaire et Fonds de roulement
Le présent document contient des informations sur l’état des recettes et des dépenses de l’exercice biennal 2020-21 au 31 août 2021 et sur l’état des contributions des États Membres à la même date. Conformément à la pratique établie, il est...
GB.343/INS/INF/4
État d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986
GB.343/PFA/11
Questions relatives au Corps commun d’inspection
Le présent document fait la synthèse du rapport annuel du Corps commun d’inspection (CCI) pour 2020, de son programme de travail pour 2021, et de cinq rapports publiés en 2020 sur diverses questions intéressant l’ensemble des organisations du...
GB.343/Agenda (Rev.2)
Ordre du jour de la 343e session du Conseil d'administration du BIT (novembre 2021)
Dans la version "Rev.2" du 15 octobre, la question PFA/15/1 a été ajoutée
GB.343/PFA/15/1
Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT - Mesure administrative afin d’améliorer le traitement des affaires
Le présent document contient une proposition de mesure administrative qui permettrait d’assurer la disponibilité de l’un des sept juges du Tribunal entre les sessions afin d’accélérer le traitement des affaires et d’améliorer le fonctionnement...
GB.343/PFA/15
Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Déclarations de reconnaissance de la compétence du Tribunal par des organisations...
Le présent document contient une proposition concernant l’approbation de la reconnaissance de la compétence du Tribunal par l’Organisation du Partenariat mondial pour l’eau (GWPO). Le Conseil d’administration est invité à approuver la reconnaissance...
GB.343/PFA/7
Dispositions relatives à la nomination du Commissaire aux comptes (2024-2027)
Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à approuver le calendrier et les dates clés proposés pour la sélection et la nomination du Commissaire aux comptes de l’OIT, et à demander au Directeur général de constituer un jury de...