Documents du Conseil d'administration
GB.347/INS/17/2
402e rapport du Comité de la liberté syndicale
GB.347/INS/17/1
401e rapport du Comité de la liberté syndicale
GB.347/PFA/1/1(Rev.1)
Ajustements proposés par le Directeur général aux propositions de programme et de budget pour 2024-25
Version révisée
GB.347/INS/9/Décision
Décision concernant les résultats de la dix-septième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique (Singapour, 6-9 décembre 2022)
GB.347/INS/17/Décisions
Décisions concernant les rapports du Comité de la liberté syndicale
GB.347/LILS/5(Rev.1)
Formulaire proposé pour les rapports demandés en 2024 au titre des paragraphes 5 e) et 6 d) de l’article 19 de la Constitution de l’OIT
Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à demander aux gouvernements de soumettre, au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT, des rapports sur six instruments – la convention (no 12) sur la réparation des...
GB.347/INS/6/Décision
Décision concernant le rapport final des coprésidents du Groupe de travail tripartite chargé de la question de la pleine participation,...
GB.347/INS/5/Décision
Décision concernant le plan de travail visant à renforcer le système de contrôle: propositions concernant de nouvelles dispositions en vue...
GB.347/INS/16/Décision
Décision concernant le rapport sur l’évolution de la situation au regard de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération...
GB.347/POL/1/Décision
Décision concernant l’analyse des lacunes normatives en matière de travail décent dans l’économie des plateformes numériques
GB.347/PV/Annexe III
Annexe III. Déclaration de la présidente du Syndicat du personnel
347e session du Conseil d’administration (mars 2023)
GB.347/INS/15(Rev.2)/Décision
Décision concernant le Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée...
GB.347/LILS/3(Rev.2)
Amélioration des Règles applicables à la nomination du Directeur général
Le Conseil d’administration est invité à approuver des amendements qu’il est proposé d’apporter aux Règles applicables à la nomination du Directeur général et aux articles 4.6 et 7.7 du Statut du personnel (voir le projet de décision au paragraphe...
GB.347/INS/3/Décision
Décision concernant l’examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits...
INS/4/Complément d'information
Complément d’information sur la Coalition mondiale pour la justice sociale
GB.347/INS/14(Rev.1)/Décision
Décision sur les options concernant les mesures opportunes au sens de l’article 33 de la Constitution de l’OIT ainsi que d’autres mesures...
GB.347/POL/2/Décision
Décision concernant les réunions sectorielles ayant eu lieu en 2022, propositions de réunions pour 2023 et recommandations des organes...
GB.347/PV/Annexe I
Annexe I. Déclaration liminaire du Directeur général à la 347e session du Conseil d’administration et présentation des Propositions de...
GB.347/PV/Annexe II
Annexe II. Réponse du Directeur général au débat sur les Propositions de programme et de budget pour 2024-25 (jeudi 16 mars 2023)
GB.347/INS/13(Rev.1)/Décision
Décision relative au rapport sur tout fait nouveau concernant le forum de dialogue social et la mise en œuvre par le gouvernement de la...