Documents du Conseil d'administration
French Documents GB.349
GB.349/INS/19/1
Plainte alléguant le non respect par le Nicaragua de la convention n° 87, de la convention n° 98, de la convention n° 111, et de la...
GB.349/INS/1/Décision
Décision concernant l’approbation des procès-verbaux de la 348e session du Conseil d’administration
GB.349/INS/18/2/Décision
Décision concernant la nomination de la Directrice générale adjointe
GB.349/INS/18/3/Décision
Décision concernant la nomination de trois directrices régionales
GB.349/PFA/5/Décision
Décision concernant les évaluations de haut niveau des stratégies et des programmes par pays de promotion du travail décent
GB.349/PFA/4/Décision
Décision concernant le rapport d’évaluation annuel 2022-23
349e session du Conseil d'administration
Déclaration d'ouverture du Directeur général de l'OIT à la 349e session du Conseil d'administration
GB.349/PFA/1/Décision
Décision concernant les budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2024-25: Centre interaméricain pour le développement des...
GB.349/POL/4(Rev.1)
Programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés
Le présent document rend compte des progrès accomplis dans le cadre du programme de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés. Compte tenu des conséquences de l’occupation qui perdure et de l’inquiétante montée de la...
GB.349/POL/4(Add.1)
Programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés - Addendum
GB.349/POL/3
Réunions sectorielles tenues en 2023 et propositions concernant les activités sectorielles en 2024-25
Le Conseil d’administration est invité à autoriser la publication des comptes rendus des travaux des trois réunions tenues au cours du premier semestre de 2023; à autoriser la publication des principes directeurs pour la promotion du travail décent...
GB.349/INS/7
Plan de travail visant à renforcer le système de contrôle: Examen des modalités permettant une conciliation volontaire à caractère...
Le présent document fait le point sur deux éléments du plan de travail visant à renforcer le système de contrôle, que le Conseil d’administration a décidé d’examiner après une période d’essai. Le premier de ces éléments est la procédure facultative...
GB.349/INS/5(Add.1)
Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies. Addendum
GB.349bis/extracts from jurisdiction
Note du Bureau: Procédure consultative de la Cour internationale de Justice – Jurisprudence pertinente
GB.349bis/Legal basis
Note du Bureau: Fondement juridique d’une requête pour avis consultatif
GB.349bis/Evolution of rules
Note du Bureau: Effet juridique contraignant des avis consultatifs de la CIJ
GB.349/Application ILO events
Application ILO events
GB.349/TOB
Programme et plan indicatif des travaux de la 349e session du Conseil d'administration du BIT (octobre-novembre 2023)
Mis à jour le 8 novembre 2023
GB.349/PFA/2
Programme et budget pour 2022-23: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement
Le présent document contient des informations sur l’état des recettes et des dépenses de l’exercice biennal 2022-23 au 30 septembre 2023 et sur l’état des contributions des États Membres à la même date. Conformément à la pratique établie, il est...