112e session de la Conférence (3-14 juin 2024)

Commission normative sur les dangers biologiques

Cette commission était chargée de la première discussion sur la protection contre les dangers biologiques en vue de l'élaboration de nouvelles normes internationales du travail.

Elle s'est réunie du lundi 3 au jeudi 13 juin conformément à son plan de travail provisoire (voir ILC.112/CN/D.1 dans "Documents de la Commission" ci-dessous).

Contact: [email protected]

Composition de la commission

Documents finaux de la commission

Le résultat des travaux - projet de résolution et conclusions proposées - a été publié dans ILC.112/Compe rendu n° 6A
Le rapport contenant le résumé des travaux de la commission sera publié au plus tard le 28 juin 2024 dans ILC.112/Compte rendu n° 6B

Les Conclusions proposées

Le Rapport IV(1), intitulé Les dangers biologiques dans le milieu de travail, contient une synthèse de la législation et la pratique dans les différents pays ainsi qu'un questionnaire auquel les États Membres de l'OIT étaient invités à répondre en consultation avec les organisations d'employeurs et de travailleurs.

Le Rapport IV(2), intitulé Protection contre les dangers biologiques dans le milieu de travail, contient une synthèse des réponses aux questionnaire et des conclusions proposées qui serviront de base aux travaux de la commission.

Ces rapports peuvent être téléchargés depuis la section "Rapports soumis à la Conférence" ci-dessous.
Tel qu'indiqué dans le plan de travail provisoire, le dépôt des amendements dans l'outil en ligne a été organisé comme suit:

Lundi 3 juin, entre 15:00 et 19:00 - points 1 à 9

À compter du 4 juin, entre 10:30 et 15:30:

Mardi 4 juin: points 10 à 17

Mercredi 5 juin: points 18 à 23

Jeudi 6 juin: points 24 à 28

Samedi 8 juin: points 29 à 32

Lundi 10 juin: points 33 à 44

Des instructions claires sur la présentation des amendements sont fournies sur le site Web de la Conférence.