Commission normative: Apprentissages
Informations d'ordre général
Le Bureau a préparé deux rapports intitulés "Un cadre pour des apprentissages de qualité" pour cette première discussion:
- Le Rapport IV(1) contient une synthèse de la législation et la pratique dans les différents pays ainsi qu'un questionnaire auquel les États Membres de l'OIT étaient invités à répondre en consultation avec les organisations d'employeurs et de travailleurs.
- Le Rapport IV(2) contient une synthèse des réponses aux questionnaire et des conclusions proposées qui serviront de base aux travaux de la commission.
Documents de la commission
-
ILC.110/Compte rendu no 5C
Séance plénière: Résultats des travaux de la Commission normative: Apprentissages
30 juin 2022
-
ILC.110/Compte rendu no 5B(Rev.1)
Rapport de la Commission normative: Apprentissages
24 juin 2022
-
ILC.110/Résolution III
Résolution concernant l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine session ordinaire de la Conférence d’une question intitulée «Apprentissages»
16 juin 2022
-
ILC.110/Compte rendu n° 5A
Résolution et conclusions proposées soumises à la Conférence pour adoption par la Commission normative: Apprentissages
10 juin 2022
-
ILC.110/CN/D.1 (Rev.3)
Plan de travail de la Commission normative: Apprentissages
6 juin 2022
-
ILC.110/CN/D.2
Méthodes de travail proposées pour la Commission normative: Apprentissages
24 mai 2022
Rapports soumis à la Conférence
-
Rapport IV (1)
Un cadre pour des apprentissages de qualité
29 novembre 2019
Le présent rapport contient un questionnaire auquel votre gouvernement doit répondre après avoir consulté les organisations d'employeurs et de travailleurs les plus représentatives.
-
Rapport IV(2)
Un cadre pour des apprentissages de qualité
28 janvier 2022
Le présent rapport a été élaboré à partir des réponses des gouvernements et des organisations d’employeurs et de travailleurs au questionnaire publié en 2019. Il contient des commentaires du Bureau, qui figurent immédiatement après les réponses reçues pour chaque question, ainsi que les conclusions proposées qui seront examinées par la Conférence.