10-21 juin 2019

Commission normative: violence et harcèlement dans le monde du travail

Informations d'ordre général

La commission chargée de cette discussion s'est réunie du lundi 10 au jeudi 20 juin, dans la salle XVIII, conformément à son plan de travail (voir le document CN/D.1 ci-dessous).

Plus d'information générales

Résultats des votes finaux par appel nominal

Documents de la commission

  1. Compte rendu provisoire n° 7B

    Rapports de la Commission normative sur la violence et le harcèlement dans le monde du travail: Compte rendu des travaux

    21 juin 2019

    Cinquième question à l’ordre du jour: Violence et harcèlement dans le monde du travail - Les membres du comité sont invités à adresser les corrections qu’ils souhaitent apporter à leurs propres interventions figurant dans le présent rapport au secrétariat de la commission (CN@ilo.org) d’ici au 5 juillet 2019.

  2. Compte rendu provisoire n° 7A

    Rapports de la Commission normative sur la violence et le harcèlement dans le monde du travail: Instruments soumis à la Conférence pour adoption

    20 juin 2019

  3. CN/D.398

    Instruments qui seront soumis à la Conférence pour adoption

    20 juin 2019

    Textes de la convention, la recommandation et la résolution concernant l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail pour adoption formelle par la commission.

  4. Commission normative: violence et harcèlement dans le monde du travail

    Amendements au projet de recommandation

    13 juin 2019

    Préambule et paragraphes 14 à 23

  5. Commission normative: violence et harcèlement dans le monde du travail

    Amendements au projet de recommandation

    12 juin 2019

    Préambule et paragraphes 1 à 13

  6. Commission normative: violence et harcèlement dans le monde du travail

    Amendements au projet de convention

    11 juin 2019

    Articles 4 à 9 et 11 à 13

  7. Commission normative: violence et harcèlement dans le monde du travail

    Amendements au projet de convention

    10 juin 2019

    Préambule, articles 1 à 4 et article 10

  8. CN/D.1(Rev.)

    Plan de travail provisoire

    9 juin 2019

    Ce plan de travail est provisoire et est mis à disposition à titre informatif seulement.