Dixième réunion du Groupe de travail tripartite du MEN (2026): Documents préparatoires établis par le Bureau

A: Documents techniques d’appui à l’examen des instruments

Document de synthèse 1: Éléments pertinents pour l’examen des instruments relatifs au temps de travail

• Note technique 1.1: Durée du travail - Convention (n° 1) sur la durée du travail (industrie), 1919; Convention (n° 30) sur la durée du travail (commerce et bureaux), 1930; Convention (n° 47) des quarante heures, 1935
• Note technique 1.2: Congés payés - Convention (n° 132) sur les congés payés (révisée), 1970; Recommandation (n° 98) sur les congés payés, 1954
  Examen du suivi de la Convention (n° 52) sur les congés payés, 1936, de la Recommandation (n° 47) sur les congés payés, 1936, de la Convention (n° 101) sur les congés payés (agriculture), 1952 et de la Recommandation (n° 93) sur les congés payés (agriculture), 1952
• Note technique 1.3: Travail de nuit - Convention (n° 171) sur le travail de nuit, 1990; Recommandation (n° 178) sur le travail de nuit, 1990
  Examen du suivi de la Convention (n° 20) sur le travail de nuit (boulangeries), 1925
• Note technique 1.4: Travail de nuit (femmes) - Convention (n° 89) sur le travail de nuit (femmes) (révisée), 1948; Protocole de 1990 relatif à la convention sur le travail de nuit (femmes) (révisée), 1948; Recommandation (n° 13) sur le travail de nuit des femmes (agriculture), 1921
• Note technique 1.5: Travail à temps partiel - Convention (n° 175) sur le travail à temps partiel, 1994; Recommandation (n° 182) sur le travail à temps partiel, 1994
• Note technique 1.6: Durée du travail et périodes de repos (transports routiers) - Convention (n° 153) sur la durée du travail et les périodes de repos (transports routiers), 1979; Recommandation (n° 161) sur la durée du travail et les périodes de repos (transports routiers), 1979
• Note technique 1.7: Durée du travail (verreries) - Examen du suivi de la Convention (n°43) des verreries à vitres, 1934 et de la Convention (n° 49) de réduction de la durée du travail (verreries à bouteilles), 1935

B: Autres documents d’appui aux travaux du Groupe de travail tripartite du MEN

• Document d’information 1: Plan de travail interne relatif au programme de travail initial du Groupe de travail tripartite du MEN
• Document d’information 2: Mise en œuvre du suivi des précédentes recommandations du Groupe de travail tripartite du MEN
• Document d’information 3: Modalités relatives à la onzième et aux réunions ultérieures du Groupe de travail tripartite du MEN
• Document de travail 1: Résultat de la réunion sur le suivi des conventions dépassées
• Document de travail 2: Document de travail visant à faciliter l'évaluation de la mise en œuvre des plans d'action pour donner suite aux recommandations sur la convention (n° 2) sur le chômage, 1919