Documents de la Conférence Internationale du Travail

Commission normative: violence et harcèlement dans le monde du travail

Amendements au projet de recommandation

Préambule et paragraphes 1 à 13

C.App./D.6(Rev.)

Programme de travail révisé pour l’examen des cas individuels par la Commission de l’application des normes

Commission normative: violence et harcèlement dans le monde du travail

Amendements au projet de convention

Articles 4 à 9 et 11 à 13

C.App./D.4(Add.1)

Liste des Etats Membres invités à se présenter devant la Commission et textes des cas individuels

C.App./D.3

Allocution de Mme Corinne Vargha, représentante du Secrétaire général

CF/D.7

Demande d’autorisation de voter présentée par le gouvernement de la Somalie en vertu du paragraphe 4 de l’article 13 de la Constitution de...

C.App./D.4

Cas au sujet desquels les gouvernements sont invités à fournir des informations à la commission

Une liste de cas individuels sur l’application des conventions ratifiées figure dans le présent document. Le texte des observations correspondant à ces cas figurera dans le document C.App./D.4/Add.1.

C.App./D.2 (Rev.)

Cas de manquement grave de la part des Etats Membres à leurs obligations de faire rapport et à d’autres obligations liées aux normes

Compte rendu provisoire No.2

Composition des commissions

Commission normative: violence et harcèlement dans le monde du travail

Amendements au projet de convention

Préambule, articles 1 à 4 et article 10

CW/D.2

Résolution sur la Déclaration du centenaire proposée par le groupe des employeurs et le groupe des travailleurs

C.App./D/Argentina-C.87(Add)

Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste préliminaire des cas...

Argentine - Convention No. 87

CW/D.1

Plan de travail provisoire du Comité plénier

Compte rendu provisoire No.3A

Rapport sommaire présenté par le Président du Conseil d’administration du Bureau international du Travail sur les pouvoirs des délégués et...

CN/D.1(Rev.)

Plan de travail provisoire

Ce plan de travail est provisoire et est mis à disposition à titre informatif seulement.

Le Règlement en bref

C.App./D/Nicaragua-C.117

Informations sur l’application de conventions ratifiées fournies par les gouvernements inscrits sur la liste préliminaire des cas...

Nicaragua - Convention No. 117

CF/D.6

Demande d’autorisation de voter présentée par le gouvernement de la République de Sierra Leone en vertu du paragraphe 4 de l’article 13 de...

Information concernant les badges

Conférence internationale du Travail

Informations pour les journalistes assistant à la 108e Conférence internationale du Travail de l’OIT