Documents de la Conférence Internationale du Travail
Convention n° 190
Convention (n° 190) sur la violence et le harcèlement, 2019
Texte authentique en français et anglais
Recommandation n° 206
Recommandation (n° 206) sur la violence et le harcèlement, 2019
Texte authentique en français et anglais
Compte rendu provisoire n° 6B(Rev.)
Rapports du Comité plénier: Compte rendu des travaux
Quatrième question à l’ordre du jour: Document final du centenaire de l’OIT
Compte rendu provisoire n° 6A
Rapports du Comité plénier: Déclaration et résolution soumises pour adoption par la Conférence
Compte rendu provisoire 5B (Partie 2)
Rapport de la Commission de l'application des normes - Partie 2: Informations et rapports sur l’application des conventions et...
C.App./PV-Etude d'ensemble
PV verbatim amendé - Discussion de l'Etude d'ensemble
C.App./PV24-Tadjikistan C.111
PV verbatim amendé - Tadjikistan C.111
C.App./PV23-Serbie C81/129
PV verbatim amendé - Serbie C.81/129
CN/D.398
Instruments qui seront soumis à la Conférence pour adoption
Textes de la convention, la recommandation et la résolution concernant l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail pour adoption formelle par la commission.
C.App./PV-CCL.3-Adoption conclusions 18-24
PV verbatim - Adoption conclusions cas 18 à 24
C.App./Partie 2/Annexe I
Annexe I. Tableau des rapports dus en 2018 sur les conventions ratifiées et reçus depuis la dernière session de la CEACR (au 20 juin 2019)
Commission de l'application des normes 2019 - Partie 2 du rapport
C.App./Partie 2/Annexe II
Annexe II. Tableau statistique des rapports reçus sur les conventions ratifiées (au 20 juin 2019) - (article 22 de la Constitution)
Commission de l'application des normes 2019 - Partie 2 du rapport
C.App./PV21-République démocratique populaire lao C.182
PV verbatim amendé - République démocratique populaire lao C.182
C.App./PV-CCL.2-Adoption conclusions 10-17
PV verbatim amendé - Adoption conclusions cas 10 à 17
Compte rendu provisoire n° 7A
Rapports de la Commission normative sur la violence et le harcèlement dans le monde du travail: Instruments soumis à la Conférence pour...
C.App./PV19-Inde C.81
PV verbatim amendé - Inde C.81
Compte rendu provisoire No.3C
Rapports sur les pouvoirs. Deuxième rapport de la Commission de vérification des pouvoirs
C.App./PV22-Philippines C.87
PV verbatim amendé - Philippines C.87
C.App./PV20 Kazakhstan C.87
PV verbatim amendé - Kazakhstan C.87
C.App./PV16-Fidji C.87
PV verbatim amendé - Fidji C.87