Documents de la Conférence Internationale du Travail
ILC.110/Compte rendu no 1B
Séance plénière: Présentation du premier rapport de la commission dont la Conférence prend acte
Présentation du premier rapport de la commission dont la Conférence prend acte, et annonce du résultat du vote par appel nominal sur l’adoption des amendements au code de la convention du travail maritime, telle qu’amendée (MLC, 2006)
ILC.110/Compte rendu no 1D
Troisième rapport de la Commission des affaires générales: Compte rendu des travaux concernant le projet de résolution visant à amender la...
ILC.110/Résolution I
Résolution concernant l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de...
ILC.110/Résolution VII
Résolution concernant la composition du Tribunal administratif de l’Organisation internationale du Travail
ILC.110/Résolution VIII
Résolution concernant la nomination au Comité des pensions du personnel du BIT (Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies)
ILC.110/Résolution III
Résolution concernant l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine session ordinaire de la Conférence d’une question intitulée...
ILC.110/Compte rendu no 3B
Séance plénière: Rapport de la Commission des finances: Présentation et approbation
ILC.110/Résolution II
Résolution concernant le travail décent et l’économie sociale et solidaire
ILC.110/Résolution VI
Résolution concernant le barème des contributions au budget pour 2023
ILC.110/Résolution V
Résolution concernant le Rapport financier et les états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2021
ILC.110/Résolution IV
Résolution concernant la troisième discussion récurrente sur l’emploi
ILC.110/Compte rendu no 8A
Ouverture de la 110e session de la Conférence internationale du Travail
ILC.110/Compte rendu n° 4A
Rapport de la Commission de l’application des normes.Première partie: Rapport général
110e Conférence internationale du Travail
La Conférence internationale du Travail se termine sur une «remarquable moisson de réalisations»
Le Directeur général de l’OIT a déclaré aux délégués que la 110e Conférence internationale du Travail avait marqué l'histoire par ses travaux sur la sécurité et la santé ainsi que l'apprentissage et les normes du travail, entre autres.
ILC.110/CAN/Appendix II- Part II
Annexe II. Tableau statistique des rapports sur les conventions ratifiées (au 10 juin 2022) (article 22 de la Constitution)
Committee on the Application of Standards - ILC, 110th session, 2022
ILC.110/Compte rendu no 7A
Résolution proposée et conclusions concernant le travail décent et l’économie sociale et solidaire
ILC.110/Record No. 6A
Résolution proposée et conclusions présentées à la conférence pour adoption par la Commission chargée de la discussion récurrente: Emploi
ILC.110/CAN/Deuxième partie
Deuxième partie du rapport de la Commission de l'application des normes 2022 - Procès-verbaux verbatims trilingues (en patchwork) adoptés...
Discussions: Etude d'ensemble, manquements graves, rapport CEART et cas individuels
ILC.110/Compte rendu n° 5A
Résolution et conclusions proposées soumises à la Conférence pour adoption par la Commission normative: Apprentissages
ILC.110/CAN/D/SF
Cas de manquements graves aux obligations de faire rapport des États Membres et autres obligations relatives aux normes
Commission de l’application des normes - CIT, 110e session, 2022