Documents de la Conférence Internationale du Travail

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Date de publication
Rapport de la Commission de l’application des normes. Première partie: Rapport général (2024)

ILC.112/Compte rendu n° 5A

Rapport de la Commission de l’application des normes. Première partie: Rapport général (2024)

Présidents et Vice-présidents de la Conférence, des commissions et des groupes pendant la 112e session de la Conférence

ILC.112/D.2(Rev.1)

Présidents et Vice-présidents de la Conférence, des commissions et des groupes pendant la 112e session de la Conférence

Dans la version "Rev.1" du 14 juin, la composition de la CDR a été modifié.

Composition de la Conférence et quorum pour les votes

112e session, 2024

Composition de la Conférence et quorum pour les votes

Mis à jour le 14 juin 2024, 08:00 hrs CET

Discussion des cas de manquements graves des États Membres à leurs obligations de faire rapport et à leurs autres obligations liées aux...

ILC.112/CAN/PV Serious failure

Discussion des cas de manquements graves des États Membres à leurs obligations de faire rapport et à leurs autres obligations liées aux...

Discussion sur l’Étude d’ensemble: L’administration du travail dans un monde du travail en mutation (CAN 2024)

ILC.112/CAN/PV General Survey

Discussion sur l’Étude d’ensemble: L’administration du travail dans un monde du travail en mutation (CAN 2024)

Résultat des travaux de la Commission chargée de la discussion générale sur le travail décent et l'économie du soin (2024)

ILC.112/Compte rendu n° 8A

Résultat des travaux de la Commission chargée de la discussion générale sur le travail décent et l'économie du soin (2024)

Résultat des travaux de la Commission chargée de la discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail (2024)

ILC.112/Compte rendu n° 7A

Résultat des travaux de la Commission chargée de la discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail (2024)

Composition de la Commission normative sur les dangers biologiques pendant la 112e session (2024)

ILC.112/CN/Composition

Composition de la Commission normative sur les dangers biologiques pendant la 112e session (2024)

Au 13 juin 2024

Résultat des travaux de la Commission chargée de la discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail (2024)

ILC.112/Compte rendu n° 7A

Résultat des travaux de la Commission chargée de la discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail (2024)

CAN 2024 - Discussion du cas individuel: Tunisie C.87

ILC.112/CAN//PV.9/Tunisie-C.87

CAN 2024 - Discussion du cas individuel: Tunisie C.87

Commission de l'application des normes - CIT, 112e session, 2024

Annexe I. Tableau des rapports dus en 2023 sur les conventions ratifiées et reçus depuis la dernière session de la CEACR (au 14 juin 2024)

ILC.112/CAN/Annexe I - Partie 2

Annexe I. Tableau des rapports dus en 2023 sur les conventions ratifiées et reçus depuis la dernière session de la CEACR (au 14 juin 2024)

Composition de la Commission chargée de la discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail (2024)

ILC.112/CDR/Composition

Composition de la Commission chargée de la discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail (2024)

Au 13 juin 2024

Deuxième partie du rapport de la Commission de l'application des normes 2024 (pour adoption à la Conférence en séance plénière le 14 juin...

ILC.112/CAN/Rapport-Deuxième partie (pour adoption)

Deuxième partie du rapport de la Commission de l'application des normes 2024 (pour adoption à la Conférence en séance plénière le 14 juin...

Discussions: Étude d'ensemble, manquements graves et cas individuels

Composition de la Commission chargée de la discussion générale sur le travail décente et l'économie du soin (2024)

ILC.112/CDG/Composition

Composition de la Commission chargée de la discussion générale sur le travail décente et l'économie du soin (2024)

Au 13 juin 2024

Annexe II. Tableau statistique des rapports sur les conventions ratifiées (au 14 juin 2024)

ILC.112/CAN/Annexe II- Partie 2

Annexe II. Tableau statistique des rapports sur les conventions ratifiées (au 14 juin 2024)

Composition de la Commission de l'application des normes pendant la 112e session (2024)

ILC.112/CAN/Composition

Composition de la Commission de l'application des normes pendant la 112e session (2024)

Au 13 juin 2024

Plan de travail provisoire de la Commission chargée de la discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail (2024)

ILC.112/CDR/D.1(Rev.2)

Plan de travail provisoire de la Commission chargée de la discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail (2024)

Résultat des travaux de la Commission normative sur les dangers biologiques: résolution et conclusions proposées à la Conférence pour...

ILC.112/Compte rendu n° 6A

Résultat des travaux de la Commission normative sur les dangers biologiques: résolution et conclusions proposées à la Conférence pour...

Projet de résolution et conclusions proposées de la Commission normative sur les dangers biologiques

ILC.112/CN/D.3

Projet de résolution et conclusions proposées de la Commission normative sur les dangers biologiques

Pour adoption par la Commission à sa séance finale le jeudi 13 juin 2024

Programme quotidien du vendredi 14 juin 2024

Conférence internationale du Travail, 112e session, 2024

Programme quotidien du vendredi 14 juin 2024