Documents du Conseil d'administration
GB.337/PFA/6
Rapport d’évaluation annuel 2018-19
Le présent document soumis à l’examen du Conseil d’administration est un rapport d’activité sur le travail accompli par le Bureau de l’évaluation du BIT au cours de la période 2018-19, analysé au regard des indicateurs et des cibles définis dans la...
GB.337/INS/12/5
Nomination d’un sous-directeur général
GB.337/PFA/INF/2
Jugement du Tribunal administratif de l’OIT concernant les décisions de la Commission de la fonction publique internationale (CFPI)...
GB.337/INS/12
Rapport du Directeur général
Le présent document contient un résumé des informations que le Directeur général souhaite communiquer au Conseil d’administration au sujet des avis de décès, de la composition de l’Organisation, de l’évolution de la législation internationale du...
GB.337/PFA/INF/1
Contributions volontaires et dons
On trouvera dans le présent document une liste détaillée des dons en faveur de programmes d’activités qui ont été acceptés depuis septembre 2017, à l’exclusion des fonds reçus pour des activités de coopération pour le développement.
GB.337/PFA/1/2
Programme et budget pour 2020-21: incidences financières du jugement du Tribunal administratif de l’OIT concernant les decisions de la...
GB.337/INS/3/3
Questions découlant des travaux de la 108e session (2019) de la Conférence international du Travail - Examen des mesures prises pour...
Le présent document examine les modalités d’organisation de la 108e session (2019) de la Conférence internationale du Travail (session du centenaire), ainsi que les autres domaines dans lesquels des améliorations pourraient être envisagées. Cet...
GB.337/INS/9
Rapport de situation sur le suivi de la Résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa...
Le présent document fait le point des progrès accomplis sur les questions relatives aux activités de l’OIT, notamment l’élimination du travail forcé et la liberté syndicale, la mise en place d’un mécanisme efficace de traitement des plaintes et la...
GB.337/LILS/2
Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2021 au titre de l’article 19, paragraphes...
Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les instruments qui feront l’objet de l’étude d’ensemble que doit préparer la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations en 2021 en vue de son...
GB.337/PFA/13/1
Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT - Reconnaissance et retrait de la déclaration de reconnaissance de la compétence du...
Le présent document contient une proposition concernant l’approbation de la reconnaissance de la compétence du Tribunal par deux organisations internationales, l’Institut mondial de la croissance verte (GGGI) et l’Organisation internationale du...
GB.337/INS/8
Rapport de la Commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non-respect, par la République bolivarienne du Venezuela, de...
GB.337/POL/3
Activités de promotion concernant la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale, et...
Le présent document fait le point sur les activités menées par l’OIT et ses mandants pour promouvoir la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale (Déclaration sur les entreprises multinationales)...
GB.337/POL/4
Programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupies
Le présent document rend compte des progrès réalisés et des activités que le BIT prévoit d’entreprendre dans le cadre de son programme de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés. Il met en évidence les activités...
GB.337/INS/12/2
Rapport de la Réunion d’experts sur le dialogue social transnational (Genève, 12-15 février 2019)
Le présent document contient des informations sur la Réunion tripartite d’experts sur le dialogue social transnational qui s’est tenue à Genève du 12 au 15 février 2019. On trouvera en annexe les conclusions adoptées par la réunion, qui comprennent...
GB.337/PFA/3
Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2020-21: Centre interaméricain pour le développement des connaissances en formation...
Le présent document contient une proposition concernant le programme et budget du CINTERFOR pour 2020 21. Le Conseil d’administration est invité à approuver les prévisions de recettes et de dépenses du compte extrabudgétaire du CINTERFOR pour 2020...
GB.337/POL/2
Réunions sectorielles ayant eu lieu en 2019 et propositions concernant les activités sectorielles en 2020
Le Conseil d’administration est invité à approuver les rapports de trois réunions ayant eu lieu au premier semestre de 2019 (voir la partie I), à autoriser les mesures envisagées pour y donner suite, à suspendre l’application du Règlement des...
GB.337/INS/12/6
Retrait de la réclamation alléguant l’inexécution par l’Uruguay de la convention (nº 137) sur le travail dans les ports, 1973, présentée...
GB.337/PFA/8(Rev.1)
Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): rapports du CCI
Le présent document fait la synthèse du rapport annuel du Corps commun d’inspection (CCI) pour 2018 et de son programme de travail pour 2019, ainsi que de sept rapports publiés en 2017 et en 2018 sur les questions ci-après intéressant l’ensemble du...
GB.337/INS/1
Approbation des procès-verbaux de la 336e session du Conseil d’administration
GB.337/PFA/1/1
Programme et budget pour 2020-21 - Programme de travail et cadre de résultats
Conformément à la Résolution concernant l’adoption du programme et budget pour 2020-21 et la répartition du budget des recettes entre les Etats Membres adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 108e session (2019), le Conseil...