Documents du Conseil d'administration
337e session du Conseil d'administration du BIT
Décisions concernant la recevabilité des réclamations présentées en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT
(Séance privée du Conseil d’administration)
GB.337/INS/13/9/decision
Décision concernant la composition de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations
GB.337/INS/12/6/decision
Décision concernant le retrait de la réclamation alléguant l’inexécution par l’Uruguay de la convention (nº 137) sur le travail dans les...
GB.337/INS/11/outcome
Résultat de la discussion concernant le rapport de la 82e session du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin (Genève,...
GB.337/INS/14/decision
Décision concernant la composition, l’ordre du jour et le programme des organes permanents et des réunions
GB.337/INS/9/decision
Décision relative au rapport de situation sur le suivi de la Résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées...
GB.337/INS/12/8/outcome
Résultat de la discussion concernant la nomination du Trésorier et contrôleur des finances
GB.337/INS/12/5/outcome
Résultat de la discussion concernant la nomination d’un sous-directeur général
GB.337/INS/3/3/decision
Décision concernant l’examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence
GB.337/INS/10
391e rapport du Comité de la liberté syndicale
GB.337/INS/10/decision
Décision concernant le 391e rapport du Comité de la liberté syndicale
GB.337/INS/13/9
Composition de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations
GB.337/INS/8/outcome
Résultat de la discussion concernant le rapport de la Commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non-respect, par la...
GB.337/INS/12/8
Nomination du Trésorier et contrôleur des finances
GB.337/INS/4/decision
Décision concernant le rapport à mi-parcours sur la mise en œuvre du Programme d’action de l’OIT sur le travail décent dans les chaînes...
GB.337/INS/5/Résultat
Résultat concernant le rapport de situation annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique convenu entre le gouvernement...
GB.337/INS/12/1(Rev.1)/decision
Décision concernant l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986, et suivi du...
GB.337/INS/6/outcome
Résultat concernant le rapport intérimaire du gouvernement du Guatemala sur les mesures prises dans le cadre du suivi de la décision...
GB.337/INS/3/1/decision
Décision relative à la suite à donner à la Résolution concernant l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
GB.337/PFA/1/1/decision
Décision concernant le programme et budget pour 2020-21: programme de travail et cadre de résultats