Documents du Conseil d'administration
GB.341bis/PFA/4(Rev.1)/Décision
Décision concernant le Retrait de la déclaration de reconnaissance de la compétence du Tribunal par l’Union postale universelle
GB.341bis/PFA/2/Décision
Décision concernant la dissolution du Fonds d’épargne volontaire pour les fonctionnaires du BIT
GB.341bis/PFA/3/Decision
Décision concernant le Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2019
GB.341bis/PFA/1/Décision
Décision concernant le Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2020
GB.341bis/PFA/4 (Rev.1)
Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Retrait de la déclaration de reconnaissance de la compétence du Tribunal par...
Dans la version "Rev.1", le paragraphe 2 a été corrigé et l'annexe II a été ajoutée.
GB.341/LILS/3 (Rev.1)/Décision
Décision concernant le formulaire proposé pour les rapports demandés au titre de l’article 22 de la Constitution de l’OIT sur l’application...
GB.341/LILS/2 (Rev.1)/Décision et commentaire à son sujet
Décision concernant le formulaire proposé pour les rapports demandés en 2022 au titre des paragraphes 5 e) et 6 d) de l’article 19 de la...
GB.341/INS/13/3/Décision
Décision concernant les documents soumis pour information uniquement
GB.341/INS/3/2(Add.1)/Décision
Décision concernant les dispositions et règles de procédure spéciales applicables à la 109e session de la Conférence internationale du...
GB.341bis/Agenda (Rev.1)
Ordre du jour de la 341e bis session (21 mai 2021) du Conseil d'administration
Dans la version "Rev.1", la question 4 a été ajoutée.
GB.341/INS/3/2 (Add.1)
Addendum: Dispositions et règles de procédure spéciales applicables à la 109e session de la Conférence internationale du Travail
GB.341bis/PFA/2
Dissolution du Fonds d’épargne volontaire pour les fonctionnaires du BIT
Le présent document contient des informations sur la dissolution du Fonds d’épargne volontaire pour les fonctionnaires du BIT. En vertu de l’article 8 du statut du fonds, le Conseil d’administration est prié d’approuver la décision de dissolution du...
GB.341/LILS/2 (Rev.1)
Formulaire proposé pour les rapports demandés en 2022 au titre des paragraphes 5 e) et 6 d) de l’article 19 de la Constitution de l’OIT...
Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à demander aux gouvernements de soumettre, en 2022, en application de l’article 19 de la Constitution de l’OIT et en vue de la préparation en 2022 par la Commission d’experts pour...
GB.341/LILS/3 (Rev.1)
Formulaire proposé pour les rapports demandés au titre de l’article 22 de la Constitution de l’OIT sur l’application de conventions...
La convention (no 190) sur la violence et le harcèlement, 2019, a été adoptée en juin 2019. Conformément à la pratique établie, après l’adoption d’une nouvelle convention internationale du travail, le Conseil d’administration établit le...
GB.341bis/PFA/1
Programme et budget pour 2020-21: Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre...
Le Conseil d’administration est invité à prendre note du rapport du Commissaire aux comptes et transmettre à la Conférence internationale du Travail, pour examen et adoption à sa 109e session, les états financiers consolidés pour l’année qui s’est...
GB.341/PV/Annexe III
Annexe III. Déclaration de la présidente du Syndicat du personnel
341e session du Conseil d’administration (mars 2021)
GB.341/PV/Annexe II
Annexe II. Réponse du Directeur général aux questions soulevées au cours du débat sur les Propositions de programme et de budget pour...
341e session du Conseil d’administration du BIT. mardi 23 mars 2021
GB.341/PFA/15/2/Décision et commentaires à son sujet
Décision concernant les questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Composition du Tribunal
GB.341/PFA/3(Rev.1)/Décision et commentaires à son sujet
Décision concernant l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège
GB.341/INS/5(Rev.2)/Décision et commentaires à son sujet
Décision concernant l'examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits...