Documents du Conseil d'administration
GB.347/PFA/INF/3
Point sur les locaux du Bureau régional de l’OIT pour l’Afrique et du Bureau de pays pour la Côte d’Ivoire, le Bénin, le Burkina Faso, le...
GB.347/INS/INF/2
Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (Genève, 28 novembre-10 décembre 2022)
Le Conseil d’administration du BIT en bref
GB.347/INS/8
Stratégie de l’OIT sur la réalisation du travail décent dans les chaînes d’approvisionnement
Le présent document expose la Stratégie de l’OIT sur la réalisation du travail décent dans les chaînes d’approvisionnement, qui repose sur les éléments constitutifs adoptés par le Groupe de travail tripartite chargé d’examiner les options à...
GB.347/INS/5
Plan de travail visant à renforcer le système de contrôle: propositions concernant de nouvelles dispositions en vue d’assurer la sécurité...
Établi comme suite à la décision prise par le Conseil d’administration à sa 344e session (mars 2022), le présent document contient un projet de cadre de procédure concernant le renvoi de questions ou de difficultés relatives à l’interprétation des...
GB.347/INS/18/1
Documents soumis pour information uniquement
GB.347/POL/1
Analyse des lacunes normatives en matière de travail décent dans l’économie des plateformes numériques
Le présent document contient une analyse des lacunes normatives en matière de travail décent dans l’économie des plateformes numériques visant à éclairer la décision qui sera prise sur la nature de la question à inscrire à l'ordre du jour de la...
GB.347/INS/15
Informe del Gobierno de Bangladesh sobre los progresos realizados con respecto a la aplicación de la hoja de ruta elaborada para abordar ...
GB.347/INS/16
Rapport sur l’évolution de la situation au regard de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre...
Le présent document, établi comme suite à la décision du Conseil d’administration, fait le point sur l’évolution de la situation et sur ses conséquences pour le monde du travail en Ukraine, dans les pays voisins et dans le reste du monde. Il expose...
GB.347/INS/3
Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998),...
Le Conseil d’administration est invité à prendre note des informations présentées au titre de l’examen annuel pour la période allant de janvier à décembre 2022 et à formuler des orientations concernant les principaux enjeux et priorités, afin...
GB.347/PFA/INF/11
Questions relatives au Tribunal administratif de l’Organisation internationale du Travail: Modification du statut de la Commission de la...
Le présent document fait le point de la situation à la suite de l’adoption de deux décisions spécifiques lors de la 77e session de l’Assemblée générale des Nations Unies, dont l’une concerne la modification du statut de la Commission de la fonction...
GB.347/INS/18
Rapport périodique du Directeur général
Le présent document contient un résumé des informations que le Directeur général souhaite communiquer au Conseil d’administration au sujet de la composition de l’Organisation, de l’évolution de la législation internationale du travail et de...
GB.347/INS/7
Propositions et feuille de route pour la révision de la Stratégie globale en matière de sécurité et de santé au travail adoptée à la 91e...
Conformément à la demande formulée par le Conseil d’administration à sa 346e session (octobre novembre 2022), le présent document contient des propositions et une feuille de route pour la révision de la Stratégie globale en matière de sécurité et de...
GB.347/INS/INF/3
Point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986
GB.347/INS/12
Suivi des résolutions concernant le Myanmar adoptées par la Conférence internationale du Travail à ses 102e (2013) et 109e (2021) sessions
GB.347/LILS/INF/1
Accords conclus avec d’autres organisations internationales
GB.347/INS/11
Réunions régionales de l’OIT: Examen des possibilités envisageables pour maintenir, supprimer ou adapter les réunions futures
Le présent document expose l’évaluation de l’impact des réunions régionales qui a été menée pour donner suite à la décision prise par le Conseil d’administration à sa 346e session (octobre-novembre 2022). Il contient différentes options soumises à...
GB.347/POL/2
Réunions sectorielles ayant eu lieu en 2022, propositions de réunions pour 2023 et recommandations des organes consultatifs sectoriels pour...
Le Conseil d’administration est invité à autoriser la publication des comptes rendus des travaux des trois réunions tenues au cours du second semestre de 2022; à prendre note des recommandations du Groupe d'action conjointe chargé d’examiner les...
GB.347/LILS/4
Rapport sur la mise en œuvre des ajustements apportés à la procédure de nomination des membres de la Commission d’experts pour...
Le Conseil d’administration est invité à prendre note des mesures adoptées pour mettre en œuvre les ajustements apportés à la procédure de nomination des membres de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations à la...
GB.347/PFA/7
Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant
Le présent document contient le quinzième rapport annuel du Comité consultatif de contrôle indépendant, qui porte sur la période allant de février 2022 à janvier 2023, pour discussion et orientation (voir le projet de décision au paragraphe 4).