Documents du Conseil d'administration
Mécanismes d’examen volontaire par les pairs des politiques nationales de l’emploi
Au titre de la résolution relative à la deuxième discussion récurrente sur la question de l’emploi adoptée à la 103e session de la Conférence internationale du Travail (2014), le Bureau devrait faire des propositions portant sur un examen volontaire...
Programme, Financial and Administrative Section
Programme et budget pour 2016-17: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement
Le présent document contient des informations sur l’état des recettes et des dépenses de l’exercice biennal 2016-17 au 30 septembre 2016. Les contributions reçues et les dépenses enregistrées pendant la période de neuf mois qui s’est achevée le 30...
Section institutionnelle
Rapport du Directeur général Deuxième rapport supplémentaire: suivi concernant les initiatives du centenaire de l’OIT
Conformément à la décision prise par le Conseil d’administration à sa 319e session (octobre 2013), le présent document contient le rapport annuel sur les progrès de la mise en œuvre des initiatives du centenaire présentées dans le rapport du...
Policy Development Section
Dispositions relatives au travail dans les accords commerciaux: tendances récentes et pertinence pour l’OIT
Le présent rapport fait la synthèse des recherches récemment menées par le BIT à propos de l’augmentation considérable du nombre d’accords commerciaux contenant des dispositions relatives au travail. Il s’attache à montrer le rôle joué par les...
Protection des employeurs et travailleurs qui sont délégués à la Conférence internationale du Travail et des membres employeurs et...
Comme suite à l’examen par le Conseil d’administration de cette question inscrite à l’ordre du jour de ses 325e et 326e sessions (novembre 2015 et mars 2016), le présent document a pour objet de proposer un projet révisé de résolution de la...
Institutional Section
Suivi de la résolution concernant les petites et moyennes entreprises et la création d’emplois décents et productifs adoptée par la...
Le présent document est un rapport de situation sur la mise en œuvre du plan d’action établi pour donner suite aux conclusions de 2015 concernant les petites et moyennes entreprises et la création d’emplois décents et productifs. Le Conseil...
Institutional Section
Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail
Section institutionnelle
Nomination du Directeur général - Mesures à prendre concernant l’élection et la nomination du Directeur général
Section du programme, du budget et de l’administration
Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT - Retrait de la déclaration de reconnaissance de la compétence du Tribunal par la...
Le présent document fournit des informations sur l’intention notifiée par la Cour permanente d’arbitrage (CPA), qui est l’une des 60 organisations internationales à avoir reconnu la compétence du Tribunal administratif de l’OIT, de ne plus...
Section du programme, du budget et de l’administration
Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): rapports du CCI
Le présent document fait la synthèse du rapport annuel du CCI pour 2015, de son programme de travail pour 2016 ainsi que de six rapports publiés en 2014 et 2015 portant sur diverses questions intéressant l’ensemble des organisations du système des...
Section de l’élaboration des politiques
Réunions sectorielles tenues en 2016
Dans la partie I figurent les résultats des réunions ci-après qui se sont tenues au premier semestre de 2016: la Réunion sectorielle tripartite sur la sécurité et la santé au travail et les compétences dans l’industrie du pétrole et du gaz opérant...
Section institutionnelle
Approbation des procès-verbaux de la 327e session du Conseil d’administration
Formulaire de rapport pour l'Etude d'ensemble concernant les instruments relatifs au temps de travail
Convention (n° 1) sur la durée du travail (industrie), 1919, Convention (n° 14) sur le repos hebdomadaire (industrie), 1921, Convention (n° 30) sur la durée du travail (commerce et bureaux), 1930, Convention (n° 47) des quarante heures, 1935,...
Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale 379e rapport du Comité de la...
Quatrième rapport supplémentaire: rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Portugal de la...
Résultat de la discussion concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général Deuxième rapport supplémentaire:...
Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général - Avis de décès
Etude d'ensemble 2018 (Instruments relatifs au temps de travail)
Etude d'ensemble concernant la Convention (n° 1) sur la durée du travail (industrie), 1919, Convention (n° 14) sur le repos hebdomadaire (industrie), 1921, Convention (n° 30) sur la durée du travail (commerce et bureaux), 1930, Convention (n° 47)...
Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions Réunion...
Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général Troisième rapport supplémentaire: rapport du...