Documents du Conseil d'administration

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Date de publication
Composition du Conseil d’administration: état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986

332e session du Conseil d'administration

Composition du Conseil d’administration: état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986

Rapport du Directeur général - Deuxième rapport supplémentaire: documents soumis pour information uniquement

332e session du Conseil d'administration

Rapport du Directeur général - Deuxième rapport supplémentaire: documents soumis pour information uniquement

Composition de la Conférence internationale du Travail: proportion de femmes et d’hommes dans les délégations

332e session du Conseil d'administration

Composition de la Conférence internationale du Travail: proportion de femmes et d’hommes dans les délégations

Le présent document donne des informations actualisées concernant la proportion de femmes et d’hommes dans les délégations accréditées aux sessions de la Conférence internationale du Travail et aux réunions régionales. Il porte sur la période...

Questions relatives aux pensions - Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

332e session du Conseil d'administration

Questions relatives aux pensions - Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

La Caisse de versements spéciaux est un fonds d’aide financière destiné aux anciens fonctionnaires du BIT (ou aux conjoints survivants) bénéficiaires de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies. L’aide est fournie sur la base...

Questions relatives aux pensions - Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport de la 64e session du Comité...

332e session du Conseil d'administration

Questions relatives aux pensions - Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport de la 64e session du Comité...

Le présent rapport fait la synthèse des principales questions discutées par le Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies ainsi que des décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du...

Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale

332e session du Conseil d'administration

Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale

Le présent rapport traite des décisions que l’Assemblée générale des Nations Unies a prises pour donner suite au rapport de la Commission de la fonction publique internationale pour 2017.

Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

332e session du Conseil d'administration

Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à déléguer à son bureau, pour la période de la 107e session (juin 2018) de la Conférence, le pouvoir d’exercer les responsabilités qui lui incombent aux termes de l’article 18 du...

Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2016

332e session du Conseil d'administration

Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2016

Le présent document détaille les mesures prises par le Bureau à la suite des recommandations du Chef auditeur interne pour l’année 2016

Projet de procès-verbaux de la Section institutionnelle

331e session du Conseil d'administration du BIT

Projet de procès-verbaux de la Section institutionnelle

Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont...

Projet de procès-verbaux - Section de l’élaboration des politiques

331e session du Conseil d'administration du BIT

Projet de procès-verbaux - Section de l’élaboration des politiques

Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont...

List finale des personnes accréditées à la session

List finale des personnes accréditées à la session

Projet de procès-verbaux - Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

331e session du Conseil d'administration du BIT

Projet de procès-verbaux - Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont...

Projet de procès-verbaux - Section du programme, du budget et de l’administration

331e session du Conseil d'administration du BIT

Projet de procès-verbaux - Section du programme, du budget et de l’administration

Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont...

Suivi de la résolution concernant la deuxième discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail

331e session du Conseil d'administration

Suivi de la résolution concernant la deuxième discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail

Le présent document contient une proposition de plan d’action pour la période 2017-2023 qui vise à donner effet aux conclusions concernant la deuxième discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail, adoptées par la...

Décision concernant la dix-septième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil...

Décision concernant la dix-septième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil...

Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: L’initiative sur les normes: mise en œuvre du plan de travail révisé relatif...

Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: L’initiative sur les normes: mise en œuvre du plan de travail révisé relatif...

Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour:

Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour:

Plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 26) sur les méthodes de fixation des salaires minima, 1928, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948,...

Décision concernant la seizième question à l’ordre du jour: Centre international de formation de l’OIT, Turin Rapport de la 80e session du...

Décision concernant la seizième question à l’ordre du jour: Centre international de formation de l’OIT, Turin Rapport de la 80e session du...

Décision concernant la dix-huitième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général Quatrième rapport supplémentaire: Nomination...

Décision concernant la dix-huitième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général Quatrième rapport supplémentaire: Nomination...

Décision sur la vingtième question à l’ordre du jour: programme, composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

Décision sur la vingtième question à l’ordre du jour: programme, composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions