Procès-verbaux, décisions et autres résultats de la 324e session, juin 2015

1. Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Election du bureau du Conseil d’administration pour 2015-16
2. Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 323e session
3. Résultat de la discussion sur la troisième question à l’ordre du jour: ‎questions découlant de la 104e session de la Conférence
4. Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Information sur les progrès accomplis en ce qui concerne la plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention nº 87
5. Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-espect par les Fidji de la convention nº 87
6. Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: 375e rapport du Comité de la liberté syndicale
7. Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général Avis de décès: Monsieur Jesús Urbieta

• GB.324/INS/7/1(Rev.) Décision concernant la nomination du directeur régional pour l’Amérique latine et les Caraïbes
• GB.324/INS/7/2 Décision concernant l’ inclusion de la Fédération de Russie dans la liste à établir en vertu de l’article 5 paragraphe 6de la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée) 2003
• GB.324/INS/7/3 Décision concernant les dispositions financières à prendre en vue de la réunion d’une commission tripartite maritime ad hoc
• GB.324/INS/7/4 Résultat de la discussion concernant les documents soumis pour information uniquement
• GB.324/INS/7/5 Décision concernant le Rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Portugal de la convention nº 81, de la convention nº 129 et de la convention (nº 155)
• GB.324/INS/7/6 Décision concernant le Rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Etat plurinational de Bolivie de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession),1958)...
• GB.324INS/7/8 Décision concernant le Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Portugal de la convention (no 137) sur le travail dans les ports, 1973
• GB.324/INS/7/9 Décision concernant le Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Qatar de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958

8. Rapports du bureau du Conseil d’administration

• GB.324/INS/8/1 Décision concernant la recevabilité de la Réclamation alléguant l’inexécution par l’Ukraine de la convention (nº 95) sur la protection du salaire, 1949
• GB.324/INS/8/2 Décision concernant la recevabilité de la Réclamation alléguant l’inexécution par l’Argentine de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948

9. Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions