Décisions et autres résultats de la 312e session, novembre 2011
Procès-verbaux de la 312e session du Conseil d’administration
Section institutionnelle (INS)
1
Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 311e session du Conseil
2
Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail
3
Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Questions découlant des travaux de la Conférence internatio
4
Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Amendements au Recueil de règles applicables au Conseil d’a
5
Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Rapport et conclusions de la douzième Réunion régionale afr
6
Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le g
7
Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT
9
Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale
11
Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour - Centre international de formation de l’OIT, Turin
12
Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Avancement de la mise en œuvre de la résolution concernant l
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Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conse
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Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: Rapport sommaire du président du Groupe de travail sur la
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Décision concernant la quinzième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général
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Décision concernant la seizième question à l’ordre du jour: Rapports du bureau du Conseil d’administration
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Décision concernant la dix-septième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et d
Section de l’élaboration des politiques (POL)
1
Résultat de la discussion concernant la première question à l’ordre du jour: Emplois verts, travail décent et développem
2
Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Suivi de la discussion sur la sécurité sociale à la 100e ses
3
Résultat de la discussion concernant la troisième question à l’ordre du jour: Suivi des conclusions concernant la promot
4
Résultat de la discussion concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Equilibre entre vie professionnelle et vie
5
Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Forums de dialogue mondial: Enseignements tirés
6
Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Administration et inspection du travail: Suivi de la discussi
7
Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Le travail décent dans la chaîne mondiale d’approvisionnemen
8
Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Autres questions: Suite à donner aux recommandations des réu
9
Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Renforcement des capacités des mandants dans le cadre des pr
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Résultat de la discussion concernant la dixième question à l’ordre du jour: Coopération technique de l’OIT et programm
11
Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Programme renforcé de coopération technique pour les territ
12
Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et d
13
Résultat de la discussion concernant la treizième question à l’ordre du jour: Le point sur les priorités stratégiques
Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)
1
Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Promotion de la ratification de l’Instrument d’amendement à
2
Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Mesures relatives à la représentation des délégués employeur
3
Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Règlement de la Conférence: Amendements liés à la réforme d
5
Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Amélioration des activités normatives de l’OIT Politique no
6
Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport et résultats de la Réunion tripartite d’experts charg
7
Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des r
Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)
1
Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Programme et budget pour 2010-11: Compte du budget ordinaire
2
Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Utilisation du Compte de programmes spéciaux
4
Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2012-
5
Résultat de la discussion concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Questions relatives au bâtiment: Rapport s
6
Résultat de la discussion concernant la sixième question à l’ordre du jour: Questions relatives aux technologies de l’in
7
Décision et Résultat de la discussion concernant la septième question à l’ordre du jour: Autres questions financières
8
Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Rapport d’évaluation annuel 2010-11
9
Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Discussions sur les évaluations de haut niveau (évaluation d
10
Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Examen du Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI)
11
Résultat de la discussion concernant la onzième question à l’ordre du jour: Questions relatives au Corps commun d’inspec
13
Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport de la Commission de la fonction publique internatio
Section de haut niveau (HL)
1
Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Cohérence des politiques dans le système multilatéral Un cad