5-16 juin 2023
Commission des affaires générales (111e session)
Informations d'ordre général
En vertu de l’article 7, paragraphe 2, du Règlement de la Conférence, la Commission des affaires générales a pour fonctions d’examiner toute question que lui soumet la Conférence et de lui présenter un rapport à ce sujet. Pour connaître les questions qui ont été renvoyées à la Commission, veuillez lire le document ILC.111/D.1 ci-dessous.
La Commission s'est réunie dans la salle XXVI au Palais des nations le lundi 5 et le mardi 6 juin.
La Commission s'est réunie dans la salle XXVI au Palais des nations le lundi 5 et le mardi 6 juin.
Documents de la comission
Rapport de la Commission des affaires générales
ILC.111/Compte rendu no 1A
Rapport de la Commission des affaires générales
Plan de travail provisoire
CAG/D.1
Plan de travail provisoire
Note d'information
CAG/D.2
Note d'information
Rapports et documents soumis à la Conférence
Questions devant être examinées par la Commission des affaires générales
ILC.111/D.1
Questions devant être examinées par la Commission des affaires générales
Communication de procédures spéciales
Communication de procédures spéciales
Abrogation d’une convention internationale du travail et retrait de quatre conventions, un protocole et 18 recommandations
ILC.111/Rapport VII(2)
Abrogation d’une convention internationale du travail et retrait de quatre conventions, un protocole et 18 recommandations
Projet de convention et projet de recommandation portant révision partielle de 15 instruments internationaux du travail à la suite de...
ILC.111/Rapport VIII
Projet de convention et projet de recommandation portant révision partielle de 15 instruments internationaux du travail à la suite de...