Recueil de directives pratiques et principes directeurs

2024

  1. Directives concernant l’examen médical des pêcheurs

    16 février 2024

    Conformément aux procédures établies, les Directives seront soumis pour examen à la 352e session du Conseil d'administration du BIT (octobre-novembre 2024).

  2. Projet de Directives concernant l’examen médical du personnel des navires de pêche/des pêcheurs

    16 janvier 2024

2023

  1. Principes directeurs pour la promotion du travail décent dans l’industrie agroalimentaire

    31 mai 2023

    Réunion d’experts sur le travail décent dans l’industrie agroalimentaire, composante essentielle de systèmes alimentaires durables (Genève, 8-12 mai 2023)

  2. Directives sur la manière de traiter les cas d’abandon de gens de mer

    18 janvier 2023

    Les présentes directives s’adressent à tous les États, mais avant tout aux États du port, aux États du pavillon et aux États dont les gens de mer sont des nationaux, ou des résidents, ou encore des personnes domiciliées sur leur territoire.

2022

  1. Sécurité et santé dans la construction (Édition révisée)

    16 novembre 2022

    Le Recueil de directives pratiques de l’OIT sur la sécurité et la santé dans la construction (révisé) a été adopté lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 21 au 25 février 2022. Ce recueil de directives pratiques remplace un précédent recueil, adopté en 1992 et considéré comme dépassé compte tenu de l'évolution dans les dernières décennies des pratiques et des conditions de travail dans le secteur de la construction. Cette version révisée du recueil tient compte des nouveaux domaines apparus dans le secteur de la construction qui nécessitent des pratiques de santé et de sécurité améliorées et d'autres mesures de protection.

  2. Sécurité et santé dans les industries du textile, du vêtement, du cuir et de la chaussure

    26 avril 2022

  3. Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée

    15 avril 2022

    Les Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations importante pour la mise en œuvre des responsabilités qui incombent à l'État du pavillon en application de la MLC, 2006. Les directives, initialement adoptées en 2008, ont été mises à jour par l'OIT en 2020, de pair avec les Directives pour les agents chargés du contrôle par l'État du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée, afin de refléter les amendements de 2014, 2016 et 2018 au code de la convention du travail maritime, 2006.

  4. Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée

    15 avril 2022

    Les Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations importante pour la mise en œuvre des responsabilités qui incombent à l'État du port en application de la MLC, 2006. Les directives, initialement adoptées en 2008, ont été mises à jour par l'OIT en 2020, de pair avec les Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée, afin de refléter les amendements de 2014, 2016 et 2018 au code de la convention du travail maritime, 2006.

  5. Compte rendu des travaux

    9 mars 2022

2020

  1. Principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports

    24 avril 2020

    Principes directeurs adoptés par une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 23 au 27 septembre 2019