Recueil de directives pratiques et principes directeurs

2021

  1. Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée

    22 février 2021

    Les Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations importante pour la mise en œuvre des responsabilités qui incombent à l'État du pavillon en application de la MLC, 2006. Les directives, initialement adoptées en 2008, ont été mises à jour par l'OIT en 2020, de pair avec les Directives pour les agents chargés du contrôle par l'État du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée, afin de refléter les amendements de 2014, 2016 et 2018 au code de la convention du travail maritime, 2006.

  2. Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée

    22 février 2021

    Les Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations importante pour la mise en œuvre des responsabilités qui incombent à l'État du port en application de la MLC, 2006. Les directives, initialement adoptées en 2008, ont été mises à jour par l'OIT en 2020, de pair avec les Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée, afin de refléter les amendements de 2014, 2016 et 2018 au code de la convention du travail maritime, 2006.

2020

  1. Principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports

    24 avril 2020

    Principes directeurs adoptés par une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 23 au 27 septembre 2019

2019

  1. La sécurité et la santé dans le secteur de la construction et de la réparation navales (Edition révisée)

    19 février 2019

    La présente édition révisée du Recueil de directives pratiques, adoptée par l’OIT lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue en janvier 2018, tient compte de l’évolution des instruments relatifs à la sécurité et à la santé au travail (SST) élaborés par l’OIT et des changements survenus dans ce secteur industriel au cours des quarante-quatre années qui se sont écoulées depuis l’adoption du précédent recueil.

2018

  1. Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert

    11 décembre 2018

    La première version du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert a été publiée en 1991. La version révisée de ce recueil intègre les nombreux changements survenus dans cette industrie, l’évolution de la main-d’oeuvre, du rôle des autorités compétentes, des employeurs, des travailleurs et de leurs organisations, ainsi que l’élaboration de nouveaux instruments de l’OIT sur la sécurité et la santé au travail, y compris la convention (no 176) sur la sécurité et la santé dans les mines, 1995. A cette fin, le nouveau recueil se fonde sur les principes énoncés dans la convention, y compris en matière d’évaluation des risques, et aborde des questions telles que l’interaction entre les mineurs travaillant dans des mines à grande échelle et ceux opérant dans des mines à petite échelle (artisanales); il comporte aussi une section sur l’automatisation des machines, cette innovation étant fortement susceptible de transformer le travail de la quasi-totalité des travailleurs des mines à ciel ouvert dans le monde.

  2. La sécurité et la santé dans les ports (version révisée 2016)

    20 août 2018

    Le texte consiste en une révision et une mise à jour de l’édition de 2005 du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les ports, qui avait remplacé deux publications antérieures du BIT, à savoir: Guide pour la sécurité et l’hygiène dans les manutentions portuaires (1974) et Sécurité et hygiène dans les manutentions portuaires (deuxième édition, 1979).

  3. Directives sur le travail décent dans les services publics d’urgence

    24 avril 2018

    Directives adoptées pendant la Réunion d’experts chargée d’adopter des directives sur le travail décent dans les services publics d’urgence (Genève, 16-20 avril 2018)

2017

  1. Directives de l’OIT sur le travail décent et le tourisme socialement responsable

    17 novembre 2017

    Directives adoptées pendant la réunion d’experts chargée d’adopter des directives sur le travail décent et le tourisme socialement responsable (Genève, 20-24 février 2017)

  2. Directives pour l’inspection par l’Etat du pavillon des conditions de vie et de travail à bord des navires de pêche

    8 juin 2017

2016

  1. Projet de Recueil de directives pratiques du BIT sur la sécurité et la santé dans les ports (version révisée)

    4 novembre 2016

    Projet de Recueil de directives pratiques pour discussion à la Réunion d’experts chargée d’adopter une version révisée du Recueil de directives pratiques du BIT sur la sécurité et la santé dans les ports (Genève, 21-30 novembre 2016)