Rapports de conférences

2015

  1. Le rôle des Conseils économiques et sociaux et des institutions similaires dans la promotion des socles de protection sociale pour tous par le dialogue social

    21 juillet 2015

    Rapport pour la conférence OIT-AICESIS 20-21 novembre 2014 Séoul, Corée du Sud

2013

  1. L’emploi et la protection sociale face à la nouvelle donne démographique

    19 avril 2013

2012

  1. Rapport de la Commission sur le socle de protection sociale

    1 janvier 2012

    Compte rendu provisoire n. 14. Conférence internationale du Travail, 101e session, 2012

  2. Socles de protection sociale pour la justice sociale et une mondialisation équitable. Rapport IV(2B)

    1 janvier 2012

    A sa 311e session (juin 2011), le Conseil d’administration a décidé d’inscrire une question normative intitulée: «Elaboration d’une recommandation autonome sur le socle de protection sociale» à l’ordre du jour de la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail. Le présent rapport contient les versions française et anglaise du texte proposé qui, si la Conférence en décide ainsi, servira de base à la discussion, à sa 101e session (2012), de la question normative sur l’élaboration d’une recommandation autonome concernant le socle de protection sociale. Le rapport IV(2A) a été établi sur la base des réponses au questionnaire reçues des gouvernements et des organisations d’employeurs et de travailleurs au questionnaire présenté dans le Rapport IV(1); y figurent en substance leurs observations ainsi que le commentaire du Bureau sur les réponses et sur le texte proposé de la recommandation.

  3. Socles de protection sociale pour la justice sociale et une mondialisation équitable. Rapport IV(2A)

    1 janvier 2012

    A sa 311e session (juin 2011), le Conseil d’administration a décidé d’inscrire une question normative intitulée: «Elaboration d’une recommandation autonome sur le socle de protection sociale» à l’ordre du jour de la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail. Le présent rapport a été établi sur la base des réponses au questionnaire reçues des gouvernements et des organisations d’employeurs et de travailleurs au questionnaire présenté dans le Rapport IV(1); y figurent en substance leurs observations ainsi que le commentaire du Bureau sur les réponses et sur le texte proposé de la recommandation. Le volume 2(B) contient les versions française et anglaise du texte proposé qui, si la Conférence en décide ainsi, servira de base à la discussion, à sa 101e session (2012), de la question normative sur l’élaboration d’une recommandation autonome concernant le socle de protection sociale.

2011

  1. Socles de protection sociale pour la justice sociale et une mondialisation équitable. Rapport IV

    1 janvier 2011

    A sa 311e session (juin 2011), le Conseil d’administration du Bureau international du Travail (BIT) a décidé d’inscrire une question sur la protection sociale (sécurité sociale) à l’ordre du jour de la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail (CIT) en vue de l’élaboration d’une recommandation autonome sur le socle de protection sociale. Ce rapport sommaire informe sur la législation et la pratique quant à l’établissement du socle de protection sociale ou bien des éléments de ce dernier au niveau national, comportant également un aperçu des développements et des tendances émergentes dans le monde. Accompagné d’un questionnaire, ce rapport à été transmis aux gouvernements membres de l’OIT, invités à retourner leurs réponses au bureau au plus tard le 1er novembre 2011.

  2. Rapport de la Commission pour la discussion récurrente sur la protection sociale

    1 janvier 2011

    Conférence internationale du Travail. Compte rendu provisoire. 100ème session, Genève, juin 2011

  3. La sécurité sociale pour une justice sociale et une mondialisation équitable

    1 janvier 2011

    Discussion récurrente sur la protection sociale (sécurité sociale) en vertu de la Déclaration de la OIT sur la justice sociale et pour une globalisation équitable, 2011

  4. Pour une mondialisation équitable, un socle de protection sociale. Cohérence des politiques et coordination au niveau international

    1 janvier 2011

    GB.310/WP/SDG/1 - Ce document contient des informations concernant l'initiative lancée par le conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la coordination (CCS) en vue de renforcer la cohérence des politiques au sein du système des Nations Unies et la coordination institutionnelle autour du concept d'un socle de protection sociale.

  5. La sécurité sociale et la primauté du droit

    1 janvier 2011

    Etude d'ensemble concernant les instruments relatifs à la sécurité sociale à la lumière de la Déclaration de 2008 sur la justice sociale pour une mondialisation équitable. Conférence internationale du Travail, 100e session, 2011