Renforcer le rôle des programmes «Accidents du travail et maladies professionnelles» pour contribuer à prévenir les accidents et les maladies sur le lieu de travail

L’objectif global du guide est d’émettre des recommandations politiques pour dessiner l’avenir dans le domaine des programmes «Accidents du travail et maladies professionnelles» (AT/MP). Le guide est destiné à un public mixte d’autorités nationales chargées de la sécurité et de la santé au travail (SST).

Le guide offre un aperçu des principes sous-jacents aux programmes AT/MP, les différents types ou modèles de programmes, les domaines tels que la couverture, les indemnités, les cotisations, l’administration et la surveillance, et les programmes et activités de prévention. Certains exemples de travail préventif déjà réalisé dans le cadre des programmes AT/MP sont également décrits, ainsi que les avantages que suppose ce travail.

La raison d’être de ce guide est la demande des membres de l’OIT qui ont exprimé le besoin de disposer de directives relatives à l’amélioration des programmes AT/MP, notamment pour insister sur le rôle de la prévention.

Le guide est destiné notamment aux ministères du Travail, ministères de la Santé et ministères des Affaires sociales ou la Sécurité sociale, ainsi que les autorités et les institutions nationales chargées de la sécurité sociale et des régimes d’assurance sociale, les partenaires sociaux (organisations d’employeurs et de travailleurs) et les décideurs politiques parmi les constituants tripartites de l’OIT.

Il vise à encourager une collaboration active entre les parties prenantes impliquées dans les programmes de SST et AT/MP, de la réalisation de travaux préventifs et le signalement des incidents au paiement d’indemnités aux victimes, en passant par la réhabilitation.

Ce rapport apportera satisfaction en tant que source d’informations, d’expériences et de bonnes pratiques, afin d’encourager toutes les parties concernées à prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles et à travailler ensemble pour développer un rôle plus préventif des programmes AT/MP.

Ce rapport a été rédigé dans le cadre du projet de l’Agence suédoise de coopération internationale pour le développement (Sida): «Linking safety and health at work to sustainable economic development: From theory and platitudes to conviction and action».