Les Recueils de directives pratiques

2022

  1. Recueil de directives pratiques du BIT

    Sécurité et santé dans la construction (Édition révisée)

    16 novembre 2022

    Le Recueil de directives pratiques de l’OIT sur la sécurité et la santé dans la construction (révisé) a été adopté lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 21 au 25 février 2022. Ce recueil de directives pratiques remplace un précédent recueil, adopté en 1992 et considéré comme dépassé compte tenu de l'évolution dans les dernières décennies des pratiques et des conditions de travail dans le secteur de la construction. Cette version révisée du recueil tient compte des nouveaux domaines apparus dans le secteur de la construction qui nécessitent des pratiques de santé et de sécurité améliorées et d'autres mesures de protection.

  2. Instrument normatif

    Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les industries du textile, du vêtement, du cuir et de la chaussure

    1 avril 2022

    Le présent recueil a pour objet de fournir des directives pratiques destinées à tous ceux qui ont, aussi bien dans le secteur public que dans le secteur privé, des responsabilités, des devoirs et des droits en matière de sécurité et de santé dans les industries du textile, du vêtement, du cuir et de la chaussure

2019

  1. Instrument normatif

    La sécurité et la santé dans le secteur de la construction et de la réparation navales (Edition révisée)

    19 février 2019

    La présente édition révisée du Recueil de directives pratiques, adoptée par l’OIT lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue en janvier 2018, tient compte de l’évolution des instruments relatifs à la sécurité et à la santé au travail (SST) élaborés par l’OIT et des changements survenus dans ce secteur industriel au cours des quarante-quatre années qui se sont écoulées depuis l’adoption du précédent recueil.

2018

  1. Instrument normatif

    Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert

    11 décembre 2018

    La première version du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert a été publiée en 1991. La version révisée de ce recueil intègre les nombreux changements survenus dans cette industrie, l’évolution de la main-d’oeuvre, du rôle des autorités compétentes, des employeurs, des travailleurs et de leurs organisations, ainsi que l’élaboration de nouveaux instruments de l’OIT sur la sécurité et la santé au travail, y compris la convention (no 176) sur la sécurité et la santé dans les mines, 1995. A cette fin, le nouveau recueil se fonde sur les principes énoncés dans la convention, y compris en matière d’évaluation des risques, et aborde des questions telles que l’interaction entre les mineurs travaillant dans des mines à grande échelle et ceux opérant dans des mines à petite échelle (artisanales); il comporte aussi une section sur l’automatisation des machines, cette innovation étant fortement susceptible de transformer le travail de la quasi-totalité des travailleurs des mines à ciel ouvert dans le monde.

  2. Instrument normatif

    La sécurité et la santé dans les ports (version révisée 2016)

    20 août 2018

    Le texte consiste en une révision et une mise à jour de l’édition de 2005 du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les ports, qui avait remplacé deux publications antérieures du BIT, à savoir: Guide pour la sécurité et l’hygiène dans les manutentions portuaires (1974) et Sécurité et hygiène dans les manutentions portuaires (deuxième édition, 1979).

2014

  1. Instrument normatif

    Code de bonnes pratiques OMI/OIT/CEE-ONU pour le chargement des cargaisons dans des engins de transport

    1 janvier 2014

    Le Code de bonnes pratiques OMI/OIT/CEE-ONU pour le chargement des cargaisons dans des engins de transport (Code CTU) a pour objet de fournir des conseils sur la sécurité de l'empotage aux personnes préposées au chargement et à l'assujettissement des cargaisons dans des engins de transport, ainsi qu'à celles qui sont chargées de la formation à ces tâches.

2013

  1. Instrument normatif

    La sécurité et la santé dans l’utilisation des machines

    8 novembre 2013

    Le présent Recueil de directives pratiques du BIT pose les principes régissant la sécurité et la santé dans l’utilisation des machines, définit les conditions à respecter en la matière et indique les précautions que doivent prendre les gouvernements, les travailleurs et les employeurs, mais aussi les concepteurs, les fabricants et les fournisseurs de machines.

2011

  1. Instrument normatif

    Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans l’agriculture

    11 août 2011

  2. Instrument normatif

    La sécurité et la santé dans l'agriculture

    25 mars 2011

    Le présent recueil de directives pratiques vise à faire mieux connaître les dangers et risques liés à l'agriculture ainsi que les moyens de les gérer et de les maîtriser efficacement; à prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles et à améliorer concrètement le milieu de travail; à encourager les gouvernements, les employeurs, les travailleurs et les autres parties prenantes à coopérer dans le domaine de la prévention des accidents et des maladies; à faire évoluer positivement, dans l'ensemble du secteur, les mentalités et les comportements au sujet de la sécurité et de la santé dans l'agriculture; et à veiller à l’application de bonnes pratiques de sécurité et de santé au travail (SST) à tous les travailleurs quels que soient leur âge ou leur sexe.

2006

  1. Instrument normatif

    La sécurité et la santé dans les mines de charbon souterraines

    13 mai 2006

    Le présent recueil, qui intègre les nombreux changements survenus dans cette industrie, l'évolution de la maind’oeuvre, du rôle des autorités compétentes, des employeurs, des travailleurs et de leurs organisations, ainsi que l’élaboration de nouveaux instruments de l’OIT sur la sécurité et la santé au travail, vise spécifiquement l’industrie de l’extraction du charbon dans les mines souterraines. Le recueil initial de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines de charbon avait été adopté par le Conseil d’administration en 1986. Les activités extractives à ciel ouvert sont traitées dans le "Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert" (1991). Le présent recueil se fonde sur les principes établis par les instruments internationaux concernant la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs.

  2. Instrument normatif

    Principes directeurs pour l’inspection du travail dans la foresterie

    28 janvier 2006

    Les principes directeurs traitent de certains des principaux enjeux et principes généraux des normes du travail et de l’inspection du travail forestier depuis la plantation jusqu’à l’abattage. Ils s’adressent à trois catégories principales d’utilisateurs: les inspecteurs du travail et les certificateurs, les chefs d’exploitation, et les institutions de formation et d’éducation.

2005

  1. Instrument normatif

    La sécurité et la santé dans l’industrie du fer et de l’acier

    9 février 2005

    Le présent recueil, qui fait état des nombreux changements survenus dans le secteur, de sa main-d’oeuvre, des rôles des autorités compétentes, des employeurs, des travailleurs et de leurs organisations, ainsi que de l’élaboration de nouveaux instruments de l’OIT sur la sécurité et la santé au travail, met l’accent sur la production du fer et de l’acier et les produits de base, tels que les laminés d’acier et les revêtements, y compris les matériaux recyclés. Il ne traite pas des activités d’extraction des matières premières pour la production du fer et de l’acier ni de la production de biens commerciaux à partir des produits sidérurgiques. Le recueil de directives pratiques initial sur la sécurité et la santé au travail dans l’industrie du fer et de l’acier avait été adopté en 1981.

2004

  1. Instrument normatif

    Sécurité et santé dans le secteur de la démolition de navires: Principes directeurs pour les pays d’Asie et la Turquie

    1 mars 2004

    Pour la première fois, le secteur dispose d’un instrument énonçant des recommandations propres à assurer la sécurité des travaux de démolition de navires, dans le cadre du programme de l’OIT pour le travail décent, et à faire évoluer cette activité jusqu’ici largement informelle vers une industrie à structure formelle.

2003

  1. Instrument normatif

    Sécurité et santé dans les ports

    17 décembre 2003

    Les recommandations pratiques contenues dans ce recueil ont pour objectif de fournir des orientations aux mandants de l’OIT et à tous ceux qui sont partie prenante à la gestion, à l’exploitation, à la maintenance et au développement des ports. Le présent recueil de directives pratiques remplace deux publications antérieures, à savoir: "Guide pour la sécurité et l’hygiène dans les manutentions portuaires" (1974) et "Sécurité et hygiène dans les manutentions portuaires" (deuxième édition, 1979).

  2. Instrument normatif

    La violence au travail dans le secteur des services et mesures visant à combattre ce phénomène

    15 octobre 2003

    Le présent recueil s’attache à la prévention de la violence au travail et de ses conséquences néfastes directes. Le présent recueil de directives pratiques a pour finalité de fournir un ensemble de directives relatives à la gestion de la violence au travail dans le secteur des services. Il est conçu pour servir d’outil de référence lors de l’élaboration d’instruments analogues aux niveaux régional, national, sectoriel, ainsi qu’aux niveaux de l’entreprise, de l’organisation et du lieu de travail. Ces instruments devraient être spécifiquement conçus et adaptés à la diversité des cultures, des situations et des besoins. Le recueil s’applique à tous les domaines d’activité du secteur public et du secteur privé des services.

  3. Instrument normatif

    La sécurité et la santé dans les industries de métaux non ferreux

    1 janvier 2003

2002

  1. Instrument normatif

    Programme International pour la Promotion du Travail Décent dans l'Industrie Maritime

    1 février 2002

  2. Instrument normatif

    La gestion du handicap sur le lieu de travail

    1 janvier 2002

2001

  1. Instrument normatif

    Le VIH/SIDA et le monde du travail

    1 juin 2001

    Le recueil fournit des directives pratiques inestimables aux décideurs, aux organisations d’employeurs et de travailleurs et à leurs partenaires dans la société. Il devrait être utilisé pour formuler et mettre en oeuvre des programmes et des mesures de prévention et de prise en charge adaptés au lieu de travail, ainsi que des stratégies à l’intention des travailleurs engagés dans le secteur informel de l’économie. Il est le produit de la collaboration étroite entre le BIT et ses mandants tripartites, ainsi que de la coopération avec ses partenaires internationaux.

  2. Instrument normatif

    Sécurité dans l'utilisation des laines isolantes en fibres vitreuses synthétiques (laine de verre, laine de roche et laine de laitier)

    1 janvier 2001

    Ce recueil de directives pratiques définit les principes et stratégies de base en ce qui concerne les critères de sécurité et les précautions à observer lors de l'utilisation de laines isolantes (laine de verre, laine de roche et laine de laitier). Il offre des mesures pratiques de contrôle permettant de réduire les risques d'exposition professionnelle aux fibres et poussières associées aux laines isolantes, d'éviter irritation et gêne et de prévenir les risques à long terme pour la santé liés à l'utilisation de tels produits. Le recueil privilégie une démarche globale prenant en compte le fait que les fibres vitreuses synthétiques entrant dans la composition des laines isolantes se présentent rarement sous une forme pure sur le lieu de travail, mais plutôt comme un produit composite. L'accent est mis sur la manière de faire face à l'ensemble des risques liés au produit (fibres isolantes, liants et autres matériaux) dans une situation de travail réelle.