Publications sur la liberté d'association

Avril 2013

  1. Publication

    Comprendre la convention (n° 169) relative aux peuples indigènes et tribaux, 1989 - Manuel à l'usage des mandants tripartites de l'OIT

    29 avril 2013

    L’objectif de ce manuel est de répondre à certaines questions essentielles que se posent les mandants de l’OIT au sujet de la convention n° 169

Novembre 2012

  1. Document de réunion

    366e rapport du Comité de la liberté syndicale

    14 novembre 2012

    Le Comité de la liberté syndicale, institué par le Conseil d’administration à sa 117e session (novembre 1951), s’est réuni au Bureau international du Travail à Genève les 1er et 2 novembre 2012, sous la présidence du professeur Paul van der Heijden.

  2. Document de réunion

    365e rapport du Comité de la liberté syndicale

    14 novembre 2012

    Le Comité de la liberté syndicale, institué par le Conseil d’administration à sa 117e session (novembre 1951), s’est réuni au Bureau international du Travail à Genève les 1er, 2 et 9 novembre 2012 (316e réunion), sous la présidence de Monsieur le professeur Paul van der Heijden.

Juin 2012

  1. Publication

    Manuel: Éléments d’orientation pour la mise en oeuvre de la convention du travail maritime de 2006 - Modèle de dispositions nationales

    5 juin 2012

    Ce manuel contient un modèle de dispositions juridiques propres à mettre en oeuvre la convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006). Ce modèle suit étroitement les dispositions de la convention. Nous ne le proposons pas comme un projet de législation (même si, moyennant quelques ajustements, il pourrait l’être) mais plutôt comme un instrument destiné, en tout ou en partie, à servir d’aide au législateur ou au conseiller juridique pour l’élaboration des instruments légaux nécessaires à la mise en oeuvre de la MLC, 2006.

Mars 2012

  1. Document de réunion

    Rapport III (1B) - Donner un visage humain à la mondialisation (Etude d'ensemble sur les conventions fondamentales)

    2 mars 2012

    Etude d'ensemble sur les conventions fondamentales concernant les droits au travail à la lumière de la Déclaration de l'OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable, 2008.

Décembre 2011

  1. Matériel didactique

    Manuel sur la négociation collective et le règlement des différends dans le service public

    1 décembre 2011

    Le présent manuel vise à développer les travaux menés dans ces publications en offrant une compilation des bonnes pratiques en matière de prévention et de règlement des différends dans les services publics.

Octobre 2011

  1. Publication

    Les fondamentaux de l’administration du travail

    17 octobre 2011

    Un mécanisme d’administration du travail bien coordonné, professionnel et efficient est essentiel pour une gouvernance efficace du marché du travail. Ce volume original fixe clairement le rôle, les fonctions et l’organisation de l’administration du travail, mettant en lumière la relation entre politique sociale et politique économique ...

Mai 2011

  1. Publication

    Résumé exécutif - Le rôle de la négociation collective dans l’économie mondiale: négocier pour la justice sociale [The Role of Collective Bargaining in the Global Economy]

    30 mai 2011

Avril 2011

  1. Document de réunion

    Rapport I(B) - L’égalité au travail: un objectif qui reste à atteindre - Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

    27 avril 2011

  2. Publication

    La Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail - Dynamique et impact: des décennies de dialogue et de persuasion

    20 avril 2011

    A l’occasion de la 100e session de la Conférence internationale du Travail et du 85e anniversaire de la Commission de l’application des normes de la Conférence, cette étude vise à souligner le travail considérable accompli par cet organe.