Documents de réunions

Février 2020

  1. GB.338/INS/2/1

    Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence

    26 février 2020

    Entreprendre l’examen des propositions concernant l’ordre du jour de la session de 2021 de la Conférence et des sessions ultérieures, y compris pour ce qui est de l’approche stratégique à adopter (voir le projet de décision au paragraphe 30).

  2. GB.338/Programme

    Programme de la 338e session du Conseil d'administration

    25 février 2020

    Ce programme peut faire l’objet de modifications tout au long de la session et sera mis à jour régulièrement sur le site Web. Tout changement dans le déroulement des travaux sera affiché sur les écrans situés à l’extérieur de la salle du Conseil d’administration et signalé dans l’application «ILO Events».

  3. GB.338/PFA/6

    Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant

    24 février 2020

    Le présent document contient le rapport pour 2020 du Comité consultatif de contrôle indépendant, transmis pour discussion et orientation. Le Conseil d’administration est également invité à approuver les modifications qu’il est proposé d’apporter au mandat du comité (voir le projet de décision au paragraphe 5).

  4. GB.338/INS/3/1

    Suite à donner à la Résolution sur la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail - Propositions visant à promouvoir une meilleure cohérence au sein du système multilatéral

    24 février 2020

    La Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 108e session (juin 2019), dispose que, «[s]ur la base de son mandat constitutionnel, l’OIT doit jouer un rôle important au sein du système multilatéral, en renforçant sa coopération avec d’autres organisations et en mettant en place avec elles des dispositifs institutionnels en vue de promouvoir la cohérence des politiques en faveur de son approche de l’avenir du travail centrée sur l’humain, en tenant compte des liens solides, complexes et déterminants qui existent entre les politiques sociales, commerciales, financières, économiques et environnementales». Le présent document passe en revue les liens et les activités de collaboration entre le Bureau et l’Organisation des Nations Unies et le système multilatéral au sens large, aux niveaux mondial, régional et national. Il met en évidence les possibilités de collaboration future avec différentes institutions et contient des propositions destinées à donner suite à la déclaration qui appelle l’OIT à renforcer sa coopération avec d’autres organisations et à mettre en place avec elles des dispositifs institutionnels. Ces propositions sont soumises au Conseil d’administration pour examen (voir le projet de décision au paragraphe 48).

  5. GB.338/PFA/1

    Exécution du programme de l’OIT 2018-19

    24 février 2020

  6. GB.338/INS/6

    Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

    24 février 2020

    Le Conseil d’administration est invité à prendre note des informations présentées dans le cadre de l’examen annuel pour la période allant de janvier à décembre 2019 et à formuler des orientations concernant les principaux enjeux et priorités, afin d’aider les États Membres à respecter, à promouvoir et à mettre en œuvre les principes et droits fondamentaux au travail (voir le projet de décision au paragraphe 138).

  7. GB.338/LILS/2

    Formulaire proposé pour les rapports demandés en 2021 au titre des paragraphes 5 e) et 6 d) de l’article 19 de la Constitution de l’OIT concernant les instruments sur l’égalité de chances et de traitement

    24 février 2020

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à demander aux gouvernements de soumettre, en 2021, en application de l’article 19 de la Constitution de l’OIT et en vue de la préparation en 2021 par la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations de l’étude d’ensemble qui sera examinée par la Commission de l’application des normes de la Conférence en 2022, des rapports sur certains instruments relatifs à l’objectif stratégique des droits et principes fondamentaux au travail, à savoir: la convention (nº 111) et la recommandation (nº 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, la convention (nº 156) et la recommandation (nº 165) sur les travailleurs ayant des responsabilités familiales, 1981, ainsi que la convention (nº 183) et la recommandation (nº 191) sur la protection de la maternité, 2000. Le Conseil d’administration est également invité à approuver le formulaire de rapport correspondant (voir le projet de décision au paragraphe 4).

  8. GB.338/POL/1

    Rôle de l’OIT dans la lutte contre le changement climatique et la réalisation d’une transition juste pour tous

    24 février 2020

    Le présent document contient des informations sur le rôle de l’OIT dans la lutte contre le changement climatique et la réalisation d’une transition juste pour tous. Il fait le point sur les nouvelles connaissances acquises et sur les mesures prises dans le domaine du changement climatique à l’échelle mondiale depuis que le Conseil d’administration a examiné cette question à sa 329e session (mars 2017). Il contient également des informations sur la manière dont les Principes directeurs de l’OIT pour une transition juste vers des économies et des sociétés écologiquement durables pour tous sont utilisés par les États Membres et au sein des forums mondiaux. Enfin, il rend compte de l’action menée par le Bureau pour appuyer la mise en œuvre de l’Accord de Paris sur les changements climatiques tout en mettant l’accent sur le travail décent et une transition juste pour tous, et décrit le rôle que l’OIT pourra être appelée à jouer à l’avenir dans les initiatives prises au niveau international sur ce sujet, notamment dans le cadre de la nouvelle initiative Action pour le climat au service de l’emploi. Le Conseil d’administration est invité à prendre note des informations fournies et à donner des orientations concernant l’action future à mener par le Bureau (voir le projet de décision au paragraphe 48).

  9. GB.338/INS/3/2

    Suite à donner à la Résolution sur la éclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail - Propositions visant à inclure la question des conditions de travail sûres et salubres dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT

    21 février 2020

  10. GB.338/PFA/4

    État d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

    21 février 2020

    Le présent document contient des informations sur l’état d’avancement de la phase 1 de la rénovation du bâtiment du siège de l’OIT. Il fait également le point sur la vente du terrain inoccupé de l’OIT et sur les préparatifs de la phase 2 du projet de rénovation, périmètre de sécurité inclus. Enfin, une proposition y est présentée pour la suite des activités (voir le projet de décision au paragraphe 18).

  11. GB.338/Agenda (Rev.2)

    Ordre du jour de la 338e session du Conseil d’administration du BIT (12-26 mars 2020)

    21 février 2020

    Dans la version "Rev.2" du 21 février 2020, le titre de la question INS/5 a été corrigé, la question POL/5 (Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement (2020-2025)) a été supprimée; en l'absence de nouveaux développements en ce qui concerne la reconnaissance ou le retrait de reconnaissance de la compétence du Tribunal, la question PFA/11/1 a été remplacée par la question initialement prévue sous PFA/11/3 (Propositions d’amendement au Statut du Tribunal) et un document pour information a été ajouté à la section INS (GB.338/INS/INF/3).

  12. GB.338/INS/4

    Rapport de la quatorzième Réunion régionale africaine (Abidjan, 3-6 décembre 2019)

    20 février 2020

    Le présent document contient le rapport final de la quatorzième Réunion régionale africaine, qui s’est tenue à Abidjan du 3 au 6 décembre 2019. À l’annexe I, on trouvera les conclusions de la réunion – la Déclaration d’Abidjan. Vers plus de justice sociale: façonner l’avenir du travail en Afrique – et, à l’annexe II, le rapport de la Commission de vérification des pouvoirs. Le Conseil d’administration est invité à examiner le projet de décision figurant au paragraphe 232.

  13. GB.338/PFA/10

    Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

    19 février 2020

    La Caisse de versements spéciaux est un fonds d’aide financière destiné aux anciens fonctionnaires du BIT (ou aux conjoints survivants) bénéficiaires de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies. L’aide est fournie sur la base des besoins financiers, selon des critères précis qui sont énoncés dans le mandat de la Caisse de versements spéciaux approuvé par le Conseil d’administration. Le dernier rapport annuel du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux a été examiné par le Conseil d’administration à sa 335e session (mars 2019). Le présent document est soumis pour information et décision. Le Conseil d’administration est invité à prendre note du rapport annuel du Conseil de gestion et à adopter les amendements que celui-ci propose d’apporter à son mandat (voir le projet de décision au paragraphe 4). Les amendements proposés répondent à un souci de clarté et d’efficacité administrative. Ils n’entraînent aucun coût supplémentaire.

  14. GB.338/INS/10

    Rapport de situation sur le suivi de la Résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

    18 février 2020

    Le présent document fait le point des progrès accomplis sur les questions relatives aux activités de l’OIT, notamment l’élimination du travail forcé et la liberté syndicale, la mise en place d’un mécanisme efficace de traitement des plaintes et la réforme de la législation du travail (voir le projet de décision au paragraphe 33).

  15. GB.338/INS/7

    Rapport à mi-parcours sur la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2018-2021

    18 février 2020

    Le présent document décrit les mesures prises conformément à la décision en trois points concernant le Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2018-2021, adoptée par le Conseil d’administration à sa 332e session, en mars 2018. Il rend compte de la manière dont ce plan a été finalisé et exécuté, fait le point des résultats à mi-parcours du suivi de sa mise en œuvre, et de la suite donnée à la demande du Conseil d’administration, qui avait prié le Directeur général de tenir compte de ses orientations pour favoriser l’égalité hommes-femmes, conformément au mandat de l’OIT, dans la mise en œuvre du plan stratégique de l’Organisation pour 2018-2021 et des deux programmes et budgets correspondants, et dans son action visant à faciliter la mise à disposition de ressources extrabudgétaires. Dans le cadre de ce bilan d’étape, le Bureau est invité à donner des orientations sur la mise en œuvre du plan d’action pour la période 2020-21 et sur l’approche proposée pour le prochain plan d’action, en tenant compte de la réforme du système des Nations Unies (voir le projet de décision au paragraphe 27).

  16. GB.338/INS/8

    Politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées

    14 février 2020

    Le présent document expose les raisons qui ont présidé à l’élaboration d’un projet de politique pour l’inclusion des personnes handicapées, qui mette en évidence l’engagement de l’OIT à devenir une organisation prenant systématiquement en compte le handicap et décrit la structure et les grands axes de la politique proposée. Il présente également le cadre des stratégies pluriannuelles au moyen desquelles la politique de l’OIT serait appliquée. Il est soumis en vue de la mise en oeuvre de la Stratégie des Nations Unies pour l’inclusion du handicap qui a été adoptée récemment. Le Conseil d’administration est invité à demander au Directeur général de finaliser et de mettre en oeuvre la politique de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées, en tenant compte de ses orientations. Il est invité également à charger le Bureau d’élaborer des stratégies pluriannuelles pour la mise en oeuvre de cette politique, de mener des activités de suivi et de faire périodiquement rapport au Conseil d’administration sur les progrès accomplis et les points à améliorer. Il est invité enfin à demander au Directeur général de favoriser l’inclusion des personnes handicapées dans l’exécution des plans stratégiques de l’OIT et des programmes et budgets correspondants, conformément au mandat de l’Organisation, et de faciliter la mise à disposition de ressources extrabudgétaires, en tenant compte de ses orientations (voir le projet de décision au paragraphe 9.)

  17. GB.338/PFA/5/2

    Locaux du Bureau régional pour l’Afrique et du Bureau de pays pour la Côte d’Ivoire, le Bénin, le Burkina Faso, le Mali, le Niger et le Togo à Abidjan

    14 février 2020

  18. GB.338/PFA/INF/2

    Rapport de situation sur la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de technologies de l’information (2018-2021)

    14 février 2020

  19. GB.338/PFA/INF/3

    Plan d’audit annuel établi par le Commissaire aux comptes

    14 février 2020

  20. Report III(A)

    Application des normes internationales du travail, 2020 - Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

    13 février 2020